Bassillac et Auberoche

commune française du département de la Dordogne

Bassillac et Auberoche
De haut en bas, et de gauche à droite : l'église et le monument aux morts de Bassillac ; l'église et la mairie de Blis-et-Born ; l'église du Change ; le bourg d'Eyliac ; le village de Milhac-d'Auberoche ; le bourg de Saint-Antoine-d'Auberoche.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Dordogne
Arrondissement Périgueux
Intercommunalité Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
Maire
Mandat
Michel Beylot
2020-2026
Code postal 24330 et 24640
Code commune 24026
Démographie
Population
municipale
4 363 hab. (2021)
Densité 42 hab./km2
Géographie
Coordonnées 45° 11′ 29″ nord, 0° 48′ 50″ est
Altitude Min. 87 m
Max. 257 m
Superficie 103,26 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Périgueux
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Cantons du Haut-Périgord Noir et d'Isle-Manoire
Législatives Quatrième circonscription
Localisation
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Liens
Site web commune-bassillac.fr

Bassillac et Auberoche est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine. Elle a été créée le sous le statut de commune nouvelle et regroupe les anciennes communes de Bassillac, Blis-et-Born, Eyliac, Milhac-d'Auberoche, Saint-Antoine-d'Auberoche et du Change.

C'est l'une des communes les plus étendues du département.

Géographie modifier

Généralités modifier

La commune nouvelle regroupe les communes de Bassillac, Blis-et-Born, Eyliac, Milhac-d'Auberoche, Saint-Antoine-d'Auberoche et du Change. qui deviennent des communes déléguées, le [1]. Elle est incluse dans l'aire d'attraction de Périgueux et son chef-lieu se situe à Bassillac.

Avec plus de 103 km2 à sa création en 2017, c'est la deuxième commune la plus étendue du département, après Mareuil en Périgord. Elle passe en troisième position en 2019 derrière Brantôme en Périgord.

La commune est bordée au nord par l'Isle et arrosée par ses affluents l'Auvézère et le Manoire.

Communes limitrophes modifier

 
Carte de Bassillac et Auberoche.

Bassillac et Auberoche est limitrophe de quatorze autres communes.

Géologie et relief modifier

Géologie modifier

Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Bassillac et Auberoche est située dans le deuxième gradin à partir du nord-est, un plateau formé de roches calcaires très dures du Jurassique que la mer a déposées par sédimentation chimique carbonatée, en bancs épais et massifs[2]. Elle est à la fois dans le causse de Cubjac et le causse de Savignac, qui, avec le causse de Thenon, forment un ensemble de collines karstifiées dans les calcaires liasiques et jurassiques à l'est de Périgueux jusqu'à Excideuil et Thenon, d'environ 30 km N-S et 15 km O-E, coupé par les vallées de l'Isle, de l'Auvézère et de la Loue.

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant pour certaines du Cénozoïque, et pour d'autres du Mésozoïque. La formation la plus ancienne, notée j3a-b, date du Bathonien inférieur à moyen, une alternance de calcaires micritiques gris cryptocristallins avec des argiles parfois ligniteuses ou des marnes noires (formation d'Ajat). La formation la plus récente, notée CFp, fait partie des formations superficielles de type colluvions indifférenciées de versant, de vallon et plateaux issues d'alluvions, molasses, altérites. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « no 759 - Périgueux (est) » et « no 783 - Thenon » de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[Carte 1],[3] et leurs notices associées[4],[5].

 
Carte géologique de Bassillac et Auberoche.

Relief et paysages modifier

Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (2 m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie quant à elle entre 87 m et 257 m[6].

Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [7]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 1] et 14 sous-unités[8]. La commune fait partie du Périgord central, un paysage vallonné, aux horizons limités par de nombreux bois, plus ou moins denses, parsemés de prairies et de petits champs[9].

La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 103,26 km2[10],[Note 2].

Hydrographie modifier

Réseau hydrographique modifier

La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[13]. Elle est drainée par l'Isle, l'Auvézère, le Manoire, le ruisseau de Saint-Geyrac, le Goutteblave, et divers petits cours d'eau, qui constituent un réseau hydrographique de 40 km de longueur totale[14],[Carte 2].

L'Isle, d'une longueur totale de 255,29 km, prend sa source dans la Haute-Vienne dans la commune de Janailhac et se jette dans la Dordogne — dont elle est le principal affluent — en rive droite face à Arveyres, en limite de Fronsac et de Libourne[Carte 3],[15]. Elle sert de limite teritoriale au nord-ouest sur plus de cinq kilomètres, face à Antonne-et-Trigonant.

L'Auvézère, d'une longueur totale de 112,19 km, prend sa source en Corrèze dans la commune de Benayes et se jette dans l'Isle en rive droite, en limite de Bassillac et Auberoche et Escoire, face à Antonne-et-Trigonant[16],[17]. Formant de larges méandres, elle arrose le nord-est et le nord de la commune sur seize kilomètres dont plus d’un kilomètre en limite de Cubjac-Auvézère-Val d'Ans et d'Escoire, en deux tronçons.

Le Manoire, d'une longueur totale de 27,07 km, prend sa source dans la commune de Thenon et se jette dans l'Isle en rive gauche à Lesparat, à Boulazac Isle Manoire, face à Trélissac[Carte 4],[18]. Il traverse le sud-est de la commune d'est en ouest sur trois kilomètres.

Le ruisseau de Saint-Geyrac, d'une longueur totale de 20,36 km, prend sa source à Fossemagne et se jette dans le Manoire en rive gauche à Boulazac Isle Manoire (territoire de l'ancienne commune de Saint-Laurent-sur-Manoire)[Carte 5],[19]. Il borde l'extrême sud-est de la commune sur deux kilomètres et demi, en limite de Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac.

Affluent de rive gauche de l'Auvézère, le Goutteblave prend sa source près du lieu-dit Fontbrejade, dans le nord-est du territoire communal qu'il baigne sur deux kilomètres et demi.

Gestion et qualité des eaux modifier

Le territoire communal est couvert par le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Isle - Dronne ». Ce document de planification, dont le territoire regroupe les bassins versants de l'Isle et de la Dronne, d'une superficie de 7 500 km2, a été approuvé le . La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[20]. Il définit sur son territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [21].

La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 6].

Climat modifier

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique altéré, selon une étude s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[22]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est toujours exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Aquitaine, Gascogne, caractérisée par une pluviométrie abondante au printemps, modérée en automne, un faible ensoleillement au printemps, un été chaud (19,5 °C), des vents faibles, des brouillards fréquents en automne et en hiver et des orages fréquents en été (15 à 20 jours)[23].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 12,1 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 919 mm, avec 12,3 jours de précipitations en janvier et 6,8 jours en juillet[22]. Pour la période 1991-2020 la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique installée sur la commune est de 13,1 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 480,0 mm[24],[25]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d’émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[26].

Statistiques 1991-2020 et records de la station météorologique
Mois jan. fév. mars avril mai juin jui. août sep. oct. nov. déc. année
Température minimale moyenne (°C) 2,4 1,4 4 6 9,6 12,8 14,6 14,4 11 9,3 4,3 2,3 7,7
Température moyenne (°C) 6,3 6,2 9,5 12 16 18,8 20,9 21,5 17,5 13,9 8,5 6,5 13,1
Température maximale moyenne (°C) 9,9 11,2 15,2 18,1 22,1 25 27,4 28,4 24,1 18,7 12,9 10,6 18,6
Record de froid (°C)
date du record
−21,5
17.01.87
−12,5
10.01.86
−12
01.01.05
−5
04.01.73
−2
01.01.76
1
05.01.76
5
23.01.76
1
11.01.74
0
19.01.77
−3,2
23.01.91
−9,1
22.01.88
−11
31.01.85
−21,5
1987
Record de chaleur (°C)
date du record
18,6
01.01.22
26,6
27.01.19
27,6
28.01.89
29
21.01.18
32,6
18.01.22
39,2
18.01.22
40,2
25.01.19
40,4
07.01.20
36,1
17.01.87
31,1
02.01.85
22,4
02.01.82
19,1
03.01.85
40,4
2020
Précipitations (mm) 48 44,4 78 65,4 49,3 24,3 21 16 29,9 22,9 43,2 37,5 480
Source : « Fiche de station météorologique de Périgueux-Bassillac », sur infoclimat.fr (consulté le )


Milieux naturels et biodiversité modifier

Espaces protégés modifier

La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée[27],[28].

La commune fait partie du bassin de la Dordogne, un territoire d'une superficie de 24 000 km2 reconnu réserve de biosphère par l'UNESCO en et se situe à la fois dans sa « zone tampon » et dans sa « zone de transition »[29].

Réseau Natura 2000 modifier

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des directives habitats et oiseaux, constitué de zones spéciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spéciale (ZPS)[Note 3].

Aucun site Natura 2000 n'a été défini sur la commune[31].

Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique modifier

 
La chapelle d'Auberoche en bordure sud du causse de Cubjac.

L'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.

En 2022, deux ZNIEFF sont recensées sur la commune d’après l'INPN[32].

Ces ZNIEFF de type 2[Note 4] sont :

  • une zone calcaire boisée, le « causse de Cubjac », qui concerne les coteaux en rive droite de l'Auvézère et ceux en rive gauche de l'Isle et de son affluent, la Loue, sur treize communes, depuis Escoire au sud-ouest jusqu'à Saint-Raphaël au nord-est, et notamment tous les coteaux de la commune en rive droite de l'Auvézère (territoire de l'ancienne commune du Change), s'étendant sur plus de 6 km2[Carte 7]. L'intérêt majeur de cette ZNIEFF réside dans la présence d'une espèce déterminante de plantes, la Spirée à feuilles de millepertuis (Spiraea hypericifolia subsp. obovata), et une autre espèce de plantes protégée au titre de la Directive habitats de l'Union européenne, le Poirier à feuilles en cœur (Pyrus cordata)[33] ;
  • une zone de bocage et de prairies humides, la « vallée de l'Isle en amont de Périgueux », depuis son confluent avec l'Auvézère, au niveau du Gué Rède, jusqu'à la Clavelie (territoire de l'ancienne commune de Bassillac).

Urbanisme modifier

Typologie modifier

Bassillac et Auberoche est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 5],[34],[35],[36].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Périgueux, dont elle est une commune de la couronne[Note 6]. Cette aire, qui regroupe 49 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[37],[38].

Villages, hameaux et lieux-dits modifier

Outre les bourgs proprement dits des six communes fondatrices, le territoire se compose d'autres villages ou hameaux, ainsi que de lieux-dits détaillés sur les pages suivantes : Bassillac, Blis-et-Born, Le Change, Eyliac, Milhac-d'Auberoche et Saint-Antoine-d'Auberoche.

Prévention des risques modifier

Le territoire de la commune de Bassillac et Auberoche est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses[39]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[40].

Risques naturels modifier

La commune fait partie du territoire à risques importants d'inondation (TRI) de Périgueux, regroupant 12 communes concernées par un risque de débordement de l'Isle, un des 18 TRI qui ont été arrêtés fin 2012 sur le bassin Adour-Garonne[41]. Les événements antérieurs à 2014 les plus significatifs sont les crues de 1783 (15,21 m à l'échelle de crue, la crue la plus importante connue), de 1843 (14,83 m) et de 1944 (14,5 m, 630 m3/s, la crue centennale de référence). Des cartes des surfaces inondables ont été établies pour trois scénarios : fréquent (crue de temps de retour de 10 ans à 30 ans), moyen (temps de retour de 100 ans à 300 ans) et extrême (temps de retour de l'ordre de 1 000 ans, qui met en défaut tout système de protection)[42]. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1983, 1986, 1993, 2003 et 2009[43],[39]. Le risque inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du plan de prévention des risques inondation (PPRI) de l'« agglomération de Périgueux » prescrit le et approuvé le , pour les crues de l'Isle. La crue de 1944, plus haute crue historique bien connue sur l’Isle, avec un débit estimé de 630 m3/s à Périgueux, présente une période de retour centennale et sert de crue de référence au PPRI[44].

Bassillac et Auberoche est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées : interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[45]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[46],[47].

 
Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Bassillac et Auberoche.

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[48]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[49]. 87,1 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national métropolitain)[50]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 7],[51].

La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1989, 1992, 1995, 1997, 2005, 2011 et 2017 et par des mouvements de terrain en 1999[39].

Toponymie modifier

Le nom de la commune associe son principal centre urbain (Bassillac) et le nom d'une ancienne châtellenie (Auberoche), dont dépendaient quatorze paroisses[52].

Histoire modifier

Bassillac et Auberoche est une commune nouvelle créée le pour une prise d'effet au [53],[54].

Envisagée en 2018, la fusion avec la commune de Montagnac-d'Auberoche ne se fait pas[55].

Politique et administration modifier

Rattachements administratifs et électoraux modifier

La commune de Bassillac et Auberoche dépend administrativement de l'arrondissement de Périgueux[56].

Sur le plan électoral, elle est partagée entre deux cantons[57] : Haut-Périgord Noir (communes déléguées de Blis-et-Born, Le Change, Milhac-d'Auberoche et Saint-Antoine-d'Auberoche) et Isle-Manoire (communes déléguées de Bassillac et Eyliac), et deux circonscriptions législatives : Le Change sur la 3e circonscription et les cinq autres communes déléguées sur la quatrième[58].

Intercommunalité modifier

À sa création en 2017, elle est intégrée à la communauté d'agglomération Le Grand Périgueux.

Communes déléguées modifier

Liste des communes déléguées
Nom Code
Insee
Intercommunalité Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Bassillac
(siège)
24026 Le Grand Périgueux 18,73 1 921 (2016) 103


Blis-et-Born 24044 Le Grand Périgueux 20,20 464 (2016) 23
Le Change 24103 Le Grand Périgueux 16,22 615 (2016) 38
Eyliac 24166 Le Grand Périgueux 22,74 717 (2016) 32
Milhac-d'Auberoche 24270 Le Grand Périgueux 17,50 593 (2016) 34
Saint-Antoine-d'Auberoche 24369 Le Grand Périgueux 7,87 163 (2016) 21

Tendances politiques et résultats modifier

Administration municipale modifier

Pendant une période courant jusqu'au prochain renouvellement des conseils municipaux (prévu en 2020), le conseil municipal de la nouvelle commune est constitué de l'ensemble des conseillers municipaux des anciennes communes[53] (19 pour Bassillac, quinze pour Le Change, Eyliac et Milhac-d'Auberoche, et onze pour Blis-et-Born et Saint-Antoine-d'Auberoche, soit un total de 86). Le maire de la nouvelle commune est élu début 2017. Les maires des anciennes communes deviennent maires délégués de celles-ci.

La population de la commune étant comprise entre 3 500 et 4 999 habitants au recensement de 2017, vingt-sept conseillers municipaux auraient dû être élus en 2020[59]. Cependant, s'agissant du premier renouvellement du conseil municipal d'une commune nouvelle, le nombre de conseillers élus est celui de la strate supérieure[60], soit 29[61].

Liste des maires modifier

L'élection du maire et des neuf adjoints s'est effectuée le par les conseillers municipaux issus des six communes déléguées[62].

Période Identité Étiquette Qualité
janvier 2017[63]
(réélu en mai 2020[64])
En cours Michel Beylot DVG  

Politique environnementale modifier

Dans son palmarès 2023, le Conseil national de villes et villages fleuris de France a attribué deux fleurs à la commune[65].

Équipements et services publics modifier

Justice modifier

Dans le domaine judiciaire, Bassillac et Auberoche relève[66] :

Population et société modifier

Démographie modifier

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis sa création.

En 2021, la commune comptait 4 363 habitants[Note 8], en diminution de 1,38 % par rapport à 2015 (Dordogne : −0,41 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
2015 2020 2021
4 4244 3644 363
(Sources : Insee à partir de 2015[67].)

Manifestations culturelles et festivités modifier

L'Amicale laïque de Bassillac qui encourageait le livre et la lecture auprès des écoles avait organisé une rencontre en 1989 avec le romancier Claude Michelet[68]. Souhaitant renouveler l'expérience l'année suivante mais en changeant de thème, pour ne pas souffrir de la concurrence à la même époque de la Foire du livre de Brive, la première édition des « Journées de la BD » à Bassillac se tient en 1990[68]. Trois ans plus tard, cette manifestation devient le Salon de la bande dessinée[69]. Pour la 27e édition en 2016, le salon devient le « Festival de la BD »[70]. À partir de 2017, le festival concerne la commune nouvelle de Bassillac et Auberoche. Attirant plus de 4 000 visiteurs en 2018[71], sa 33e édition en voit la participation de 48 auteurs, avec Émile Bravo en invité d'honneur[72]. En 2023, la 34e édition a pour invité d'honneur l'Italien Lorenzo Mattotti, parmi les 45 auteurs invités dont certains venus de Belgique, d'Espagne, des Pays-Bas et de Suisse[73].

Économie modifier

Emploi modifier

L'emploi est analysé ci-dessous selon qu'il affecte les habitants de Bassillac et Auberoche ou qu'il est proposé sur le territoire de la commune.

L'emploi des habitants modifier

En 2018[74], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 2 086 personnes, soit 46,8 % de la population municipale. La même année, le taux de chômage de cette population active s'établit à 7,0 % pour 146 personnes.

L'emploi sur la commune modifier

En 2018, la commune offre 580 emplois pour une population de 4 456 habitants[75]. Le secteur regroupant l'administration publique, l'enseignement, la santé et l'action sociale prédomine avec 51,5 % des emplois mais le secteur tertiaire est également très présent avec 25,1 %[75].

Répartition des emplois par domaines d'activité

  Agriculture Industrie Construction Commerce, transports et services Administration publique, enseignement, santé, action sociale
Nombre d'emplois 60 33 43 146 299
Pourcentage 10,3 % 5,7 % 7,4 25,1 % 51,5 %
Source des données[75].

Établissements modifier

Au , sur ce même territoire, la commune comptait 323 établissements[76], dont 152 au niveau des commerces, transports ou services, 59 dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche, 50 relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale, 44 dans la construction, et 18 dans l'industrie[77].

Entreprises modifier

Dans le secteur des services, parmi les entreprises dont le siège social est en Dordogne, la société « Transports Gargaud Christophe » (transports routiers de fret interurbains) située à Bassillac et Auberoche se classe en 46e position quant au chiffre d'affaires hors taxes en 2015-2016, avec 2 858 k€[78].

Dans le nord du territoire de la commune déléguée de Saint-Antoine-d'Auberoche, le long de l'autoroute A89, le groupe Cap Vert Énergie, producteur d'énergie renouvelable, a fait installer un parc photovoltaïque dont la mise en service est prévue en [79],[80]. D'une puissance installée totale de 10,3 mégawatts-crête, ses panneaux photovoltaïques devraient produire annuellement 13,2 GWh, soit l'équivalent de l'électricité pour une population de 11 000 habitants[79].

Culture locale et patrimoine modifier

Il convient de se reporter aux articles consacrés aux anciennes communes fusionnées.

Pour approfondir modifier

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Bibliographie modifier

Il convient de se reporter aux articles consacrés aux anciennes communes fusionnées.

Articles connexes modifier

Liens externes modifier

Notes et références modifier

Notes modifier

  1. Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
  2. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[11],[12]
  3. Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[30].
  4. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  5. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en , en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  6. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  7. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
    • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
    • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
    • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
  8. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.

Cartes modifier

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Références modifier

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