Liste des anciennes communes des Bouches-du-Rhône

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Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département des Bouches-du-Rhône : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.

Le département, devenu très peuplé, s'illustre par un petit nombre de communes, comme dans toute la Provence. L'accroissement de la population a eu pour conséquence l'émergence de nouvelles communes, au point que, finalement, le département compte plus de communes aujourd'hui, qu'il n'en comptait en 1800, à rebours du mouvement national, donc.

Leur nombre est passé de 110 en 1800 [Note 1] à 119 communes (au 1er janvier 2024).

Autre conséquence du petit nombre de communes, on n'a assisté à aucune fusion au cours du XXe siècle.

Évolution du nombre de communes de 1790 à 2024 dans le département des Bouches-du-Rhône

Fusions modifier

Nom de la nouvelle

commune

Communes réunies Régime Date (et nature)

de la décision

Eyguières Eyguières fusion 1830[Cass. 1]
Roquemartine
Beaurecueil Beaurecueil fusion 1827[Cass. 2]
Roques-Hautes
Châteauneuf-le-Rouge Châteauneuf-le-Rouge fusion 1819[Cass. 3]
La Galinière
Lambesc Lambesc fusion 1807[Cass. 4]
Suès
Arles Arles fusion 1790-1794[Cass. 5]
Albaron
Lambesc Lambesc fusion 1790-1794[Cass. 6]
Valbonnette-Sainte-Croix
Le Puy-Sainte-Réparade Le Puy fusion 1790
Saint-Canadet
Roquefort-la-Bédoule Roquefort-la-Bédoule fusion 1790-1794[Cass. 7]
Julhans

1581 modifier

Créations et rétablissements modifier

Nom de la commune créée Commune affectée Mode de création Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Carnoux-en-Provence Roquefort-la-Bédoule Démembrement (Décret) [Off. 1] [C.O.G. 1]
Aubagne
Coudoux Ventabren Démembrement (Arrêté) [Off. 2] [C.O.G. 1]
Plan-de-Cuques Allauch Démembrement (Loi) [Off. 3]

(Loi) [Off. 4]

Saint-Étienne-du-Grès Tarascon Démembrement (Loi) [Off. 5]
Ensuès-la-Redonne Châteauneuf-les-Martigues Démembrement (Loi) [Off. 6]
Le Rove
Saint-Martin-de-Crau Arles Démembrement (Loi) [Off. 7]
Sausset-les-Pins Carry-le-Rouet Démembrement (Loi) [Off. 8]
Plan-d'Orgon Orgon Démembrement (Loi) [Off. 9]
Port-Saint-Louis-du-Rhône Fos-sur-Mer Démembrement (Loi) [Off. 10]
Arles
Cadolive Saint-Savournin Démembrement (Loi) [Off. 11]
La Bourine Auriol Démembrement (Loi) [Off. 12]
La Destrousse Peypin Démembrement (Décret) [Off. 13]
Port-de-Bouc Martigues Démembrement (Loi) [Off. 14]
Fos
Le Rove Gignac Démembrement (Ordonnance) [Off. 15]
Maussane Les Baux Démembrement 1796
Mouriès
Paradou
La Galinière Châteauneuf-le-Rouge Démembrement 1793
Fontvieille Arles Démembrement 1790
Roques-Hautes Beaurecueil Démembrement 1790
Septèmes Les Pennes Démembrement 1790
Suès Lambesc Démembrement 1790

Modifications de nom officiel modifier

Ancien nom Nouveau nom Date (et nature)

de la décision

Simiane-lès-Aix-et-Marseille Collongue 1791
Saint-Paul-le-Fougassier Saint-Paul-lès-Durance 1791
Négrel Châteauneuf-le-Rouge 1791
Carry Carry-le-Rouet 1791
Saint-Pierre-de-Mézoargues Mézoargues 1793
Collongue Simiane 1814
Bouc Albertas 1814
Albertas Bouc (Ordonnance) [Off. 16]
La Ville-des-Trois-Maries Les Saintes-Maries-de-la-Mer 1838 ?
Fos Fos-sur-Mer (Décret) [Off. 17]
Châteaurenard Châteaurenard-Provence[Note 2] (Décret) [Off. 18]
Les Pennes Les Pennes-Mirabeau (Décret) [Off. 19]
Bouc Bouc-Bel-Air (Décret) [Off. 20]
La Bourine La Bouilladisse (Décret) [Off. 21]
Roquefort Roquefort-la-Bédoule (Décret) [Off. 22]
La Penne La Penne-sur-Huveaune
Simiane Simiane-Collongue (Décret) [Off. 23]
Septèmes Septèmes-les-Vallons
Salon Salon-de-Provence
Saint-Marc Saint-Marc-Jaumegarde
Saint-Antonin Saint-Antonin-sur-Bayon
Peyrolles Peyrolles-en-Provence
Lançon Lançon-Provence
Gignac Gignac-la-Nerthe
La Fare La Fare-les-Oliviers
Cornillon Cornillon-Confoux
Cuges Cuges-les-Pins (Décret) [Off. 24]
Berre Berre-l'Étang (Décret) [Off. 25]
Aix Aix-en-Provence (Décret) [Off. 26]
Saint-Mitre Saint-Mitre-les-Remparts (Décret) [Off. 27]
Saint-Rémy Saint-Rémy-de-Provence (Décret) [Off. 28]
Les Baux Les Baux-de-Provence (Décret) [Off. 29]
Mas-Blanc Mas-Blanc-des-Alpilles (Décret) [Off. 30]
Maussane Maussane-les-Alpilles (Décret) [Off. 31]
Mézoargues Saint-Pierre-de-Mézoargues (Décret) [Off. 32]

Modifications de limites communales modifier

Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.

La commune de... ... cède du territoire

à la commune de...

Précisions Date (et nature)

de la décision

Vitrolles Rognac Superficie de 44 a 74 ca (Décret) [Off. 33]
Aubagne Carnoux-en-Provence Superficie de 25 ha 33 a 69 ca (Décret) [Off. 34]

(Décret) [Off. 35]

Eygalières

Saint-Rémy-de-Provence

Saint-Rémy-de-Provence

Eygalières

(Décret) [Off. 36]
Marseille Septèmes-les-Vallons Superficie de 1 ha 22 a 62 ca

85 habitants

(Décret) [Off. 37]
Septèmes-les-Vallons Marseille Superficie de 1 ha 10 a 40 ca
Saintes-Maries-de-la-Mer Arles (Décret) [Off. 38]
Carry-le-Rouet Ensuès-la-Redonne Hameau de l'Escarayolle (Arrêté) [Off. 39]
Orgon Cavaillon (Vaucluse) (Ordonnance) [Off. 40]
Cabannes
Fontvieille Tarascon Territoires de Lavisclède, une partie de Montparon,

Grès-du-Compte, et Saint-Jean-du-Grès

(Arrêté)

(1er ventôse an 12)[Off. 41]

Notes et références modifier

Notes modifier

  1. On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département des Bouches-du-Rhône », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 5,‎ , p. 209-213 (lire en ligne)
  2. Ce décret semble ne pas avoir été suivi d'effet.

Références modifier

  1. « Décret (...) portant création de la commune de Carnoux-en-Provence (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7532 (lire en ligne  )
  2. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5134 (lire en ligne)
  3. « Loi érigeant en commune distincte la section de Plan-de-Cuques, qui dépend actuellement de la commune d'Allauch (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2402 (lire en ligne)
  4. « Loi modifiant la loi (...) érigeant en commune distincte la section de Plan-de-Cuques qui dépendait de la commune d'Allauch (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2750 (lire en ligne)
  5. « Loi érigeant en commune distincte le hameau de Saint-Etienne-du-Grès qui dépend de la commune de Tarascon (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4186 (lire en ligne)
  6. « Loi érigeant en commune distincte les hameaux d'Ensuès-la-Redonne, qui dépendent actuellement des communes du Rove et de Châteauneuf-les-Martigues (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5126 (lire en ligne)
  7. « Loi divisant le territoire de la commune d'Arles (...) en deux communes distinctes dont les chefs-lieux seront fixés (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2382 (lire en ligne)
  8. « Loi divisant le territoire de la commune de Carry-le-Rouet (...) en deux communes distinctes dont les chefs-lieux sont fixés (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2842 (lire en ligne)
  9. « Loi divisant la commune d'Orgon (...) en deux communes distinctes dont les chefs-lieux sont fixés à Orgon et au Plan-d'Orgon (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7385 (lire en ligne)
  10. « Loi érigeant en municipalité distincte une portion de territoire distraite des communes d'Arles et de Fos-sur-Mer (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2201 (lire en ligne)
  11. « Loi divisant le territoire de Saint-Savournin (...) en deux municipalités distinctes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1628 (lire en ligne)
  12. « Loi qui distrait un territoire de la commune d'Auriol (...) , pour former une commune distincte, dont le chef-lieu est fixé à la Bourine », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 21,‎ , p. 369 (lire en ligne)
  13. « Décret impérial n° 17896 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 36,‎ , p. 37 (lire en ligne)
  14. « Loi qui érige en commune la section du Port-de-Bouc, distraite des communes de Fos et de Martigues (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 27,‎ , p. 867 (lire en ligne)
  15. « Ordonnance du roi n°5772 portant ... (Art. 3) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 10,‎ , p. 196 (lire en ligne)
  16. « Ordonnance du roi (n°2885) portant ... », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31,‎ , p. 260 (lire en ligne)
  17. « Décret du Président de la République française (n°19216) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 36,‎ , p. 580 (lire en ligne)
  18. « Décret du Président de la République française (n°19821) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 37,‎ , p. 517 (lire en ligne)
  19. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4806 (lire en ligne)
  20. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1071 (lire en ligne)
  21. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 835 (lire en ligne)
  22. « Ministère de l'intérieur.- Par application du décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 138 (lire en ligne)
  23. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 14428 (lire en ligne)
  24. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1045 (lire en ligne)
  25. « Changements de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11665 (lire en ligne)
  26. « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1427 (lire en ligne)
  27. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Saint-Mitre (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8978 (lire en ligne  )
  28. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Saint-Rémy (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3405 (lire en ligne  )
  29. « Décret (…) portant changement de nom de la commune des Baux (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7552 (lire en ligne  )
  30. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3638 (lire en ligne  )
  31. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1628 (lire en ligne  )
  32. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  33. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  34. « Décret (...) portant modifications aux circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5049 (lire en ligne  )
  35. « Décret (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (Rectificatif) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 587 (lire en ligne  )
  36. « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes d'Eygalières (...) et de Saint-Rémy-de-Provence (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10615 (lire en ligne  )
  37. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de la ville de Marseille (...) et de la commune de Septèmes-les-Vallons (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11295 (lire en ligne  )
  38. « Décret (...) portant modification des limites territoriales des communes d'Arles (...) et des Saintes-Maries-de-la-Mer (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8542 (lire en ligne  )
  39. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2776 (lire en ligne)
  40. « Ordonnance du roi (n°8708) portant ... (Art. 14) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 21,‎ , p. 65 (lire en ligne)
  41. « Arrêté (n°3602) ... », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 9,‎ 9 ventôse an xii, p. 368 (lire en ligne)
  • Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
  • Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
  1. « Notice communale Roque-Martine », sur École des hautes études en sciences sociales
  2. « Notice communale Roques-Hautes », sur École des hautes études en sciences sociales
  3. « Notice communale La Galinière », sur École des hautes études en sciences sociales
  4. « Notice communale Suès », sur École des hautes études en sciences sociales
  5. « Notice communale Albaron », sur École des hautes études en sciences sociales
  6. « Notice communale Valbonnette », sur École des hautes études en sciences sociales
  7. « Notice communale Julhans », sur École des hautes études en sciences sociales

Voir aussi modifier

Liens externes modifier