Saint-Vincent-de-Cosse

commune française du département de la Dordogne

Saint-Vincent-de-Cosse
Saint-Vincent-de-Cosse
L'église Saint-Vincent.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Dordogne
Arrondissement Sarlat-la-Canéda
Intercommunalité Communauté de communes Sarlat-Périgord noir
Maire
Mandat
Antoine Devigne
2022-2026
Code postal 24220
Code commune 24510
Démographie
Gentilé Vinecossois
Population
municipale
376 hab. (2021 en augmentation de 5,03 % par rapport à 2015)
Densité 52 hab./km2
Géographie
Coordonnées 44° 50′ 28″ nord, 1° 07′ 08″ est
Altitude Min. 59 m
Max. 265 m
Superficie 7,19 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Sarlat-la-Canéda
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Sarlat-la-Canéda
Législatives Quatrième circonscription
Localisation
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Saint-Vincent-de-Cosse

Saint-Vincent-de-Cosse est une commune française située dans le département de la Dordogne, en région Nouvelle-Aquitaine.

S'étendant sur une superficie de 7,19 km2, la commune représente la partie la plus naturellement préservée de la communauté de communes Sarlat-Périgord noir, organisée autour du pôle urbain de Sarlat-la-Canéda. Le village est situé au cœur du Périgord noir, proche des sites de Lascaux et des Eyzies, ainsi qu'à proximité de Beynac dont dépendait le village au Moyen Âge. Le village est également situé non loin de La Roque-Gageac, ainsi que des châteaux des Milandes, de Castelnaud et de Fayrac, sur la rive opposée de la Dordogne.

Géographie modifier

Localisation modifier

Dans le quart sud-est du département de la Dordogne, en Périgord noir, la commune de Saint-Vincent-de-Cosse est bordée au sud par la Dordogne. C'est une commune rurale[1] qui fait partie de l'aire d'attraction de Sarlat-la-Canéda[2].

Au nord de la route départementale (RD) 703, le bourg de Saint-Vincent-de-Cosse se situe, en distances orthodromiques, sept kilomètres au sud-est de Saint-Cyprien et dix kilomètres au sud-ouest de Sarlat-la-Canéda.

Le territoire communal est traversé par la ligne ferroviaire Le Buisson - Sarlat dont la gare la plus proche est celle de Saint-Cyprien.

Communes limitrophes modifier

Saint-Vincent-de-Cosse est limitrophe de quatre autres communes. Au sud, son territoire est distant d'environ 280 mètres de celui de Veyrines-de-Domme.


Communes limitrophes de Saint-Vincent-de-Cosse
Castels et Bézenac Beynac-et-Cazenac
 
Allas-les-Mines Castelnaud-la-Chapelle

Géologie et relief modifier

Géologie modifier

Situé sur la plaque nord du Bassin aquitain et bordé à son extrémité nord-est par une frange du Massif central, le département de la Dordogne présente une grande diversité géologique. Les terrains sont disposés en profondeur en strates régulières, témoins d'une sédimentation sur cette ancienne plate-forme marine. Le département peut ainsi être découpé sur le plan géologique en quatre gradins différenciés selon leur âge géologique. Saint-Vincent-de-Cosse est située dans le troisième gradin à partir du nord-est, un plateau formé de calcaires hétérogènes du Crétacé[3].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire datant du Cénozoïque, de roches sédimentaires du Mésozoïque. La formation la plus ancienne, notée c2b, date du Turonien inférieur à moyen, composée de calcaire graveleux, puis calcaires crayeux bioclastiques à rudistes passant latéralement à des calcarénites. La formation la plus récente, notée Fy3-z, fait partie des formations superficielles de type alluvions subactuelles à actuelles. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « no 808 - Sarlat-la-Canéda » de la carte géologique au 1/50 000 de la France métropolitaine[4],[5] et sa notice associée[6].

 
Carte géologique de Saint-Vincent-de-Cosse.

Relief et paysages modifier

 
La plaine de Saint-Vincent-de-Cosse, au niveau du secteur du Port d'Envaux.

Le département de la Dordogne se présente comme un vaste plateau incliné du nord-est (491 m, à la forêt de Vieillecour dans le Nontronnais, à Saint-Pierre-de-Frugie) au sud-ouest (2 m à Lamothe-Montravel). L'altitude du territoire communal varie entre 59 mètres[7] près du lieu-dit Coustaty, là où la Dordogne quitte le territoire communal en limites d'Allas-les-Mines et de Bézenac, et 265 mètres[7] au nord-ouest, en limite de Bézenac, près de Malegat[8].

Dans le cadre de la Convention européenne du paysage entrée en vigueur en France le , renforcée par la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, un atlas des paysages de la Dordogne a été élaboré sous maîtrise d’ouvrage de l’État et publié en [9]. Les paysages du département s'organisent en huit unités paysagères[Note 1],[10]. La commune fait partie du Périgord noir, un paysage vallonné et forestier, qui ne s’ouvre que ponctuellement autour de vallées-couloirs et d’une multitude de clairières de toutes tailles. Il s'étend du nord de la Vézère au sud de la Dordogne (en amont de Lalinde) et est riche d’un patrimoine exceptionnel[11].

Le sol de la commune est fertile, pierreux, calcaire et argilo-calcaire. Il comporte deux zones principales : au nord, des coteaux calcaires datant du Jurassique, et au sud la plaine alluviale de la Dordogne avec des sables, argiles ou graviers holocènes[12].

La tradition paysanne et agricole occupe une place importante dans cette plaine de riches cultures et d'alluvions : blé, vigne, prairies naturelles, genévriers, friches, champs de maïs, de blé, de seigle et de froment, champignons dont des truffes, pommiers, cerisiers, pruniers, noyers, etc. et une multitude d'animaux : bovins, ovins, porcs, ânes, chevaux.

La plupart des terres sont surélevées, à l'abri des crues. Dans la partie haute du bourg se trouvent des bois touffus de chênaies et de châtaigneraies, des cyprès isolés et des amandiers.

La superficie cadastrale de la commune publiée par l'Insee, qui sert de référence dans toutes les statistiques, est de 7,19 km2[7],[13],[Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 7,3 km2[5].

Voies de communication et transports modifier

Longeant la Dordogne, la plus importante voie de communication est la route départementale 703, qui relie Bretenoux, dans le Lot et Port-de-Couze, à Lalinde.

Hydrographie modifier

Réseau hydrographique modifier

La commune est située dans le bassin de la Dordogne au sein du Bassin Adour-Garonne[16]. Elle est drainée par la Dordogne, le Béringot, le ruisseau du Brudou et un petit cours d'eau[Note 3], qui constituent un réseau hydrographique de 9 km de longueur totale[17],[Carte 1].

La Dordogne, d'une longueur totale de 483,1 km, prend naissance sur les flancs du puy de Sancy (1 885 m), dans la chaîne des monts Dore, traverse six départements dont la Dordogne dans sa partie sud, et conflue avec la Garonne à Bayon-sur-Gironde, pour former l'estuaire de la Gironde[18],[19]. Elle borde la commune au sud sur cinq kilomètres, face à Beynac-et-Cazenac, Castelnaud-la-Chapelle et Allas-les-Mines.

Deux affluents de rive droite de la Dordogne arrosent le territoire communal à l'est : le Béringot sur plus d'un kilomètre et demi et le ruisseau du Brudou sur environ 700 mètres dont 300 en limite de Beynac-et-Cazenac.

Au centre du bourg siège la source d'Ayguevive et sa fontaine, autrefois nommée « la Doux ».

Gestion et qualité des eaux modifier

Le territoire communal est couvert par le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) « Dordogne amont ». Ce document de planification, dont le territoire s'étend des sources de la Dordogne jusqu'à la confluence de la Vézère à Limeuil, d'une superficie de 9 700 km2 est en cours d'élaboration. La structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre est l'établissement public territorial de bassin de la Dordogne (EPIDOR)[20]. Il définit sur son territoire les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine, en respect des objectifs de qualité définis dans le troisième SDAGE du Bassin Adour-Garonne qui couvre la période 2022-2027, approuvé le [21].

La qualité des eaux de baignade et des cours d’eau peut être consultée sur un site dédié géré par les agences de l’eau et l’Agence française pour la biodiversité[Carte 2].

Climat modifier

Historiquement, la commune est exposée à un climat océanique aquitain[22]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Aquitaine, Gascogne, caractérisée par une pluviométrie abondante au printemps, modérée en automne, un faible ensoleillement au printemps, un été chaud (19,5 °C), des vents faibles, des brouillards fréquents en automne et en hiver et des orages fréquents en été (15 à 20 jours)[23].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 12,5 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,6 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 940 mm, avec 12,1 jours de précipitations en janvier et 6,9 jours en juillet[24]. Pour la période 1991-2020 la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de Pays de Belvès à 11 km à vol d'oiseau[25], est de 13,0 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 888,2 mm[26],[27]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d’émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[28].

Milieux naturels et biodiversité modifier

Natura 2000 modifier

La Dordogne est un site du réseau Natura 2000 limité aux départements de la Dordogne et de la Gironde, et qui concerne les 103 communes riveraines de la Dordogne[Note 4], dont Saint-Vincent-de-Cosse[29],[30]. Seize espèces animales et une espèce végétale inscrites à l'annexe II de la directive 92/43/CEE de l'Union européenne y ont été répertoriées[31].

La zone Coteaux calcaires de la vallée de la Dordogne, qui s'étend au total sur 3 686 hectares et est partagée avec vingt-quatre autres communes[Note 5], fait également partie du réseau Natura 2000[32],[33]. Deux espèces de chauves-souris inscrites à l'annexe II de la directive 92/43/CEE de l'Union européenne y ont été répertoriées[32] : le Grand rhinolophe (Rhinolophus ferrumequinum) et le Petit rhinolophe (Rhinolophus hipposideros). Sur la commune, elle s'étend sur un peu plus de deux kilomètres carrés et correspond aux coteaux situés au nord de la route départementale 703, en trois sites séparés.

ZNIEFF modifier

Saint-Vincent-de-Cosse fait partie des 102 communes concernées par la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type II « La Dordogne »[34],[35], dans laquelle ont été répertoriées huit espèces animales déterminantes et cinquante-sept espèces végétales déterminantes, ainsi que quarante-trois autres espèces animales et trente-neuf autres espèces végétales[36].

Urbanisme modifier

Typologie modifier

Saint-Vincent-de-Cosse est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 6],[37],[38],[39].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Sarlat-la-Canéda, dont elle est une commune de la couronne[Note 7]. Cette aire, qui regroupe 47 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[40],[41].

Saint-Vincent-de-Cosse s'est dotée d'une carte communale en 2006. Un projet de plan local d'urbanisme est à l'étude depuis .

Occupation des sols modifier

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (59 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (62,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (32,5 %), terres arables (30,9 %), zones agricoles hétérogènes (19 %), cultures permanentes (9,1 %), eaux continentales[Note 8] (4,8 %), zones urbanisées (3,6 %)[42]. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 3].

 
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

Morphologie urbaine modifier

Outre le bourg de Saint-Vincent-de-Cosse proprement dit, la commune se compose d'autres villages ou hameaux, ainsi que de lieux-dits[43] :

  • Beyssac
  • Birat
  • la Blanquie
  • Bord
  • la Boulmène
  • le Brudou
  • le Buy
  • la Cayre
  • la Chapelle
  • Coustaty
  • la Gare
  • Garnazet
  • Gaussen
  • les Gravières
  • Larrit
  • Lasfargues
  • Malegat
  • Molières
  • Monrecours
  • les Nauves
  • Panassou
  • le Pech
  • Port d'Envaux
  • Ravaillac
  • Roche
  • Roudet
  • le Sorbier
  • le Tiradou
  • la Vieille Église.

La commune est la moins urbanisée de la communauté de communes Sarlat-Périgord noir[réf. nécessaire] ; en 2012, sa densité d'occupation, 50 habitants par kilomètre carré, est faible.

Placé sous le patronage de saint Vincent, patron de la vigne, l'enjeu du village est en 2015 de multiplier les hectares de ceps de vignes qui déclinent depuis le XIXe siècle (de 110 ha en 1832 à 27 ha en 1964).

Logement modifier

En 2015, le nombre total de logements dans la commune était de 260, soit cinq de plus qu'en 1999[I 1].

Parmi ces logements, 64,2 % étaient des résidences principales, 28,0 % des résidences secondaires et 7,9 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 95,1 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 4,2 % des appartements[I 2].

La proportion des résidences principales propriétés de leurs occupants était de 80,5 %, en hausse par rapport à 2010 (77,4 %)[I 3].

Projets d'aménagements modifier

Prévention des risques modifier

Le territoire de la commune de Saint-Vincent-de-Cosse est vulnérable à différents aléas naturels : météorologiques (tempête, orage, neige, grand froid, canicule ou sécheresse), inondations, feux de forêts, mouvements de terrains et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque technologique, la rupture d'un barrage[44]. Un site publié par le BRGM permet d'évaluer simplement et rapidement les risques d'un bien localisé soit par son adresse soit par le numéro de sa parcelle[45].

Risques naturels modifier

Certaines parties du territoire communal sont susceptibles d’être affectées par le risque d’inondation par débordement de cours d'eau, notamment la Dordogne. La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par les inondations et coulées de boue survenues en 1982, 1993, 1997 et 1999[46],[44]. Le risque inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du plan de prévention des risques inondation (PPRI) de la « vallée de la Dordogne amont » approuvé le , pour les crues de la Dordogne[47],[48].

Saint-Vincent-de-Cosse est exposée au risque de feu de forêt. L’arrêté préfectoral du fixe les conditions de pratique des incinérations et de brûlage dans un objectif de réduire le risque de départs d’incendie. À ce titre, des périodes sont déterminées : interdiction totale du 15 février au 15 mai et du 15 juin au 15 octobre, utilisation réglementée du 16 mai au 14 juin et du 16 octobre au 14 février[49]. En septembre 2020, un plan inter-départemental de protection des forêts contre les incendies (PidPFCI) a été adopté pour la période 2019-2029[50],[51].

 
Carte des zones d'aléa retrait-gonflement des sols argileux de Saint-Vincent-de-Cosse.

Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont des tassements différentiels[52]. Le retrait-gonflement des sols argileux est susceptible d'engendrer des dommages importants aux bâtiments en cas d’alternance de périodes de sécheresse et de pluie[53]. 36,1 % de la superficie communale est en aléa moyen ou fort (58,6 % au niveau départemental et 48,5 % au niveau national métropolitain)[Carte 4]. Depuis le , en application de la loi ÉLAN, différentes contraintes s'imposent aux vendeurs, maîtres d'ouvrages ou constructeurs de biens situés dans une zone classée en aléa moyen ou fort[Note 9],[54].

La commune a été reconnue en état de catastrophe naturelle au titre des dommages causés par la sécheresse en 1989 et par des mouvements de terrain en 1999[44].

Risque technologique modifier

La commune est en outre située en aval du barrage de Bort-les-Orgues, un ouvrage de classe A[Note 10] situé dans le département de la Corrèze et faisant l'objet d'un PPI depuis 2009. À ce titre elle est susceptible d’être touchée par l’onde de submersion consécutive à la rupture de cet ouvrage[56].

Toponymie modifier

Le nom de la commune fait référence à saint Vincent, diacre espagnol martyrisé en l'an 304[57], saint patron des vignerons. La seconde partie du nom « Cosse » dérive de l'occitan còs latinisé en cossa et signifiant « hauteur »[57], le lieu étant situé au pied du coteau en rive droite de la Dordogne.

La commune porta, au cours de la période révolutionnaire de la Convention nationale (1792-1795), le nom de Montagne-Regénérée[7].

En occitan, la commune porte le nom de Sent Vincenç de Còssa[58].

Histoire modifier

Le territoire communal a été occupé à l'époque gallo-romaine, comme le montrent les fouilles effectuées au lieu-dit Coustaty[57]. La première mention écrite connue du lieu, datant de l'an 1365 sous la forme latine Sanctus Vincentius de Cossa, se réfère à l'église édifiée à l'époque romane[57]. Plus récent, le château de Panassou, en limite de Bézenac, date de la Renaissance[57].

Politique et administration modifier

Rattachements administratifs et électoraux modifier

Dès 1790, la commune de Saint-Vincent-de-Cosse est rattachée au canton de Saint-Cyprien qui dépend du district de Sarlat jusqu'en 1795, date de suppression des districts. En 1801, ce canton dépend de l'arrondissement de Sarlat (qui devient en 1965 l'arrondissement de Sarlat-la-Canéda)[7].

Dans le cadre de la réforme de 2014 définie par le décret du , ce canton disparaît aux élections départementales de mars 2015[59]. La commune est alors rattachée au canton de Sarlat-la-Canéda.

Intercommunalité modifier

Depuis 1997, la commune a adhéré à la communauté de communes du Périgord noir. Au , cette dernière fusionne avec la communauté de communes du Sarladais. La nouvelle intercommunalité prend le nom de communauté de communes Sarlat-Périgord noir.

Administration municipale modifier

La population de la commune étant comprise entre 100 et 499 habitants au recensement de 2017, onze conseillers municipaux ont été élus en 2020[60],[61].

Liste des maires modifier

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
         
1947 1959 Christian Gérard Marquay    
         
mars 2001[62] mai 2022[63] Jean-Marie Chaumel[Note 11] UMP[64] Commercial
mai 2022 septembre 2022 Antoine Devigne   Premier adjoint faisant fonctions de maire
septembre 2022[65] En cours Antoine Devigne   Directeur d'exploitation

Équipements et services publics modifier

Justice modifier

En 2023, dans le domaine judiciaire, Saint-Vincent-de-Cosse relève[66] :

Population et société modifier

Démographie modifier

Les habitants de Saint-Vincent-de-Cosse se nomment les Vinecossois[67].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[68]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[69].

En 2021, la commune comptait 376 habitants[Note 12], en augmentation de 5,03 % par rapport à 2015 (Dordogne : −0,41 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
491414445517526603604610541
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
583581588586572597611585541
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
513503488438428417432404391
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
360319278314302351371357363
2021 - - - - - - - -
376--------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[7] puis Insee à partir de 2006[70].)
Histogramme de l'évolution démographique

Économie modifier

Revenus de la population et fiscalité modifier

En 2011, le revenu fiscal médian par ménage était de 23 311 , ce qui plaçait Saint-Vincent-de-Cosse au 27 446e rang parmi les 31 886 communes de plus de 49 ménages en métropole[71].

Emploi modifier

En 2015[72], parmi la population communale comprise entre 15 et 64 ans, les actifs représentent 152 personnes, soit 42,5 % de la population municipale. Le nombre de chômeurs (21) a augmenté par rapport à 2010 (17) et le taux de chômage de cette population active s'établit à 13,6 %.

Établissements et entreprises modifier

Au , la commune compte cinquante établissements[73], dont trente-huit au niveau des commerces, transports ou services, quatre relatifs au secteur administratif, à l'enseignement, à la santé ou à l'action sociale, quatre dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche, deux dans la construction, et deux dans l'industrie[74].

En 2017, trois entreprises ont été créées à Saint-Vincent-de-Cosse[I 4].

Culture locale et patrimoine modifier

Lieux et monuments modifier

 
Panorama à partir du centre du village vers le château d'Ayguevive, en contrebas de la colline.

Monuments et objets historiques modifier

La commune compte deux édifices répertoriés à l'inventaire des monuments historiques[75], et aucun objet n'y figure[76] :

Autres lieux et monuments modifier

Une église plus récente, également dédiée à saint Vincent, a été édifiée dans le bourg au XIXe siècle[80].

Entre le bourg et la RD 703, le château de Monrecour (ou de Monrecours) est une vaste demeure de style néo-Renaissance[81], transformée en hôtel[82].

La chartreuse d'Aiguevive (ou de Lagilardie)[83],[84] a été bâtie à côté du château d'Aiguevive, construit à l'époque médiévale[85].

Parmi les autres édifices de la commune figurent notablement le pigeonnier de Garnazet, la cabane en pierre sèche du Brudou, l'ancienne école (aujourd'hui fermée) bâtie en 1864 et la mairie construite en 1880.

Par ailleurs, les proches châteaux de Beynac et des Milandes sont visibles depuis le territoire communal.

Personnalités liées à la commune modifier

Pour approfondir modifier

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Bibliographie modifier

Articles connexes modifier

Liens externes modifier

Notes et références modifier

Notes et cartes modifier

  • Notes
  1. Une unité paysagère est un pan de territoire qui présente des caractéristiques paysagères propres.
  2. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[14],[15]
  3. Contrairement à ce qu'indique le Sandre, l'Antinol et l'Embalay, affluents de rive gauche de la Dordogne, n'arrosent pas la commune de Saint-Vincent-de-Cosse située entièrement en rive droite.
  4. Aux 104 communes listées, il convient de retirer celles de Cazoulès et Peyrillac-et-Millac qui, avec Orliaguet, ont fusionné pour former en 2022 la commune nouvelle de Pechs-de-l'Espérance à rajouter, soit 103 communes au total.
  5. Aux 27 communes listées, il convient de retirer celles de Cazoulès, Orliaguet et Peyrillac-et-Millac qui ont fusionné pour former en 2022 la commune nouvelle de Pechs-de-l'Espérance à rajouter, soit 25 communes au total.
  6. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  7. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  8. Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
  9. Dans les zones classées en aléa moyen ou fort, différentes contraintes s'imposent :
    • au vendeur d'informer le potentiel acquéreur du terrain non bâti de l’existence du risque RGA ;
    • au maître d’ouvrage, dans le cadre du contrat conclu avec le constructeur ayant pour objet les travaux de construction, ou avec le maître d'œuvre, le choix entre fournir une étude géotechnique de conception et le respect des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire ;
    • au constructeur de l'ouvrage qui est tenu, soit de suivre les recommandations de l’étude géotechnique de conception, soit de respecter des techniques particulières de construction définies par voie réglementaire.
  10. Le classement des barrages est fonction de deux paramètres : hauteur et volume retenu[55].
  11. Démissionnaire.
  12. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  • Cartes
  1. « Réseau hydrographique de Saint-Vincent-de-Cosse » sur Géoportail (consulté le 18 juillet 2022).
  2. « Qualité des eaux de rivière et de baignade. », sur qualite-riviere.lesagencesdeleau.fr/ (consulté le )
  3. IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
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Références modifier

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Autres sources modifier

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