Prévôt (Ancien Régime)
Sous l'Ancien Régime, le prévôt est un fonctionnaire pouvant occuper plusieurs rôles. En France le royaume a été divisé en prévôtés au XIe siècle. Le prévôt pouvait être un agent du roi domanial qui s'occupait des finances, de la justice, de l'administration et de l'ordre public sur une telle zone géographique. Le prévôt était surtout un officier de justice subalterne (ses décisions peuvent être changées par les baillis et sénéchaux) qui jugeait notamment en appel les jugements civils seigneuriaux. L'édit de Crémieu de 1536 lui donne le droit de juger certaines affaires en première instance.
Le prévôt était élu dans les grandes villes comme Paris qui avait un prévôt particulier.
Étymologie modifier
Prévôt vient du latin præpositus (placé devant, président).
En France modifier
Le mot prévôt a plusieurs sens et s’applique à des fonctions anciennes ou actuelles. Il s’applique à des personnes placée à la tête d’une branche du service public pour en assurer la discipline, avec un droit de juridiction.
À partir du XIe siècle, les Capétiens retirent l'administration du domaine royal aux nobles pour la confier à des prévôts, généralement des roturiers aisés, qui possèdent le droit de percevoir les revenus du roi dans leur conscription ou prévôté. Cette pratique, bénéfique pour les finances royales, entraîne rapidement de graves abus et, dès la fin du XIIe siècle, le prévôt est contrôlé par un bailli dit « itinérant » ; puis, au XIIIe siècle, par un bailli et un sénéchal à poste fixe.
Le prévôt était au Moyen Âge l'intendant d'un domaine seigneurial et avait pour rôle d'administrer, de juger et de percevoir les taxes. Il était subordonné au bailli. Il était en outre chargé de gérer les biens et les revenus pour le compte d'un maître, d'un seigneur laïc, ou d'un ecclésiastique. Le prévôt encaisse les revenus et entretient les bâtiments, châteaux et hôtels royaux. Le prévôt est donc devenu progressivement le représentant du roi et de son pouvoir dans une fraction du domaine. L'ensemble des droits et revenus qu'il prélevait constituait le prévôté. Au XIVe siècle, les prévôts virent leur pouvoir judiciaire s'étendre pour représenter la juridiction de première instance, d'un point de vue civil comme criminel. Lorsque le roi concédait à une ville une charte de franchises ou de commune, il concédait également le prévôté, c'est-à-dire tous les revenus afférents à celui-ci, moyennant le versement d'une somme fixe. Les abus et plaintes des sujets se sont concentrées sur cet office, au point que la mise en garde des prévôtés devint une des revendications majeures de l'opinion. Les prévôts de « petite naissance » sont mal vus par le peuple.
Les prévôts achètent une charge, c'est le système de l'affermage : l'État abandonne au prévôt la perception des divers impôts en vigueur dans le royaume, moyennant une somme d'argent. Mais ce système pose un problème car de ce fait, ils sont difficiles à contrôler et à surveiller. Les prévôts en profitent pour ne plus respecter leurs obligations et font ce qu'ils veulent.
Concernant les finances, les prévôts se chargent de récolter les rentes, à savoir le cens, le champart qui est prélevé sur les récoltes plus les redevances tel que les revenus des péages (prélevés au niveau des ponts par exemple) ainsi les tonlieux sur les marchandises.
Le prévôt (d'Église) modifier
Antérieurement à l'apparition de l'administrateur civil, la fonction de prévôt est une dignité propre aux institutions d'Église, tels les chapitres cathédraux. Elle voisine en autorité avec celle du doyen. Le rang varie dans le temps et selon les lieux, mais figure toujours parmi les sommets des chapitres. Des abbayes ou des collégiales disposent aussi de prévôts tirés du rang des moines ou des chanoines, à l'image des chapitres cathédraux.
Le prévôt seigneurial modifier
À l'époque médiévale, les seigneurs importants se dotent de prévôts à l'image des prévôts royaux. À la suite des ordonnances du milieu du XVIe siècle, les seigneurs sont sommés de choisir le titre de leur officier de justice et leur interdit de devenir une juridiction d'appel pour des degrés juridictionnels inférieurs. De ce fait, de nombreux seigneurs ne tentent pas de les désigner "baillis" puisque cela ne doit pas entraîner la mise en place de degrés juridictionnels[1]. Le titre de « prévôt » est à cette occasion majoritairement choisi. Les institutions d'Église ont le plus souvent opté pour le terme de « maire » qui dans cette acception est strictement synonyme de prévôt. Dans le Bassin Parisien, l'effectivité de l'exercice quotidien de la charge repose sur un lieutenant, souvent recruté au sein des éléments les plus instruits et les plus influents de la population locale (le lieutenant de la prévôté). Sous l'influence des ordonnances royales du XVIe siècle, le prévôt seigneurial est choisi par le seigneur parmi les robins de la ville voisine (procureurs ou avocats) qui assurent l'interface avec le bailliage royal d'appel. Le prévôt ne se déplace dès lors que pour les sessions les plus solennelles de son tribunal.
Il exerce la même fonction que le prévôt royal mais sa juridiction s'étend aux terres seigneuriales, dépendantes du royaume de France.
Le prévôt de l'hôtel ou grand prévôt de France modifier
Cet officier d'épée, dont la juridiction s'étend sur le Louvre ainsi que sur toute la Maison du roi, juge en premier ressort des causes civiles (l'appel était porté au Grand Conseil) et en dernier ressort des causes criminelles et de police qui touchent la Cour.
Le prévôt des marchands modifier
Alors que le Roi se refuse à octroyer une charte communale à Paris, il lui faut tolérer une représentation de l'oligarchie urbaine. Le prévôt des marchands et les échevins jouent donc ce rôle. En échange d'un soutien financier sans faille, ce qui peut s'apparenter à une municipalité gère les intérêts des habitants de la ville et de ses marchands. Le titre de prévôt des marchands en découle.
Le prévôt des marchands gérait les mesureurs de blé, les crieurs, les jaugeurs et les taverniers. On devenait prévôt des marchands à titre de fief par don spécial du roi ; le prévôt des marchands percevait les droits à payer pour la livraison et la vérification des mesures. Sous l'Ancien Régime, la fonction se rapproche de celle d'un maire. Le Prévôt des marchands de Paris est le chef de la municipalité parisienne. Un poste équivalent existait à Lyon aussi.
Le prévôt de Paris modifier
Le prévôt de Paris est l'officier royal placé à la tête du Châtelet. Il est chargé de représenter le roi dans la ville, vicomté et prévôté de Paris. À partir du XVIe siècle, la charge du prévôt est partagée entre le lieutenant civil, le lieutenant criminel et le lieutenant de police. La charge de prévôt de Paris subsiste cependant jusqu'en 1792.
Le Roi n'a pas institué de bailli à Paris à la fin du XIIe siècle et a laissé subsister le prévôt en place, tolérant l'accroissement de ses attributions par accaparement de celles d'un bailli. Comme dans les autres bailliages, des fonctions sont apparues toujours plus spécialisées dans le cadre de la prévôté de Paris : procureur du Roi, avocat du Roi, receveur, lieutenants. Et ce dès le début du XVe siècle.
Prévôt d'armes modifier
Personne qui tient une salle d'armes et qui veille à sa discipline.
Autres prévôts modifier
Ce titre existe toujours, notamment dans certains corps militaires, civils ou religieux, pour des officiers chargés d'une juridiction disciplinaire. On appelle prévôt les représentants d'une maison de Compagnons, à l'Association Ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France.
Notes modifier
- Sauf libéralité royale
Bibliographie modifier
- (fr) Fédou, René, Lexique historique du Moyen Âge, Paris, Armand Colin, collection "Cursus", 2008, 168 pages.
- (fr) Gauvard, Claude, De Libera, A. et Zink, M. (dir.), Dictionnaire du Moyen Âge, Paris, PUF, 2002.
- (fr) Le Goff, Jacques, et Schmitt, Jean-Claude, Dictionnaire raisonné de l'Occident Médiéval, Poitiers, Fayard, 1999, 1236 pages.
- (fr) Touati, François-Olivier (dir.), Vocabulaire historique du Moyen Âge (Occident, Byzance, Islam), Paris, La Boutique de l'Histoire, 1995.
- (fr) Vauchez, André (dir.), Dictionnaire encyclopédique du Moyen Âge, Tome 1 et 2, Paris, Éditions du Cerf, 1997.
- (fr) Didier Catarina, « Une exception judiciaire en Languedoc : les prévôtés de Saugues et du Malzieu à la fin du XVIIIe siècle », Cahiers de la Haute-Loire, Le Puy-en-Velay,
