Wikipédia

Jouy-le-Potier

commune française du département du Loiret
Page d’aide sur l’homonymie

Pour les articles homonymes, voir Jouy et Potier.

Jouy-le-Potier
Jouy-le-Potier
Château de Villefallier, façade nord.
Blason de Jouy-le-Potier
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Orléans
Intercommunalité Communauté de communes des Portes de Sologne
Maire
Mandat 		Gilles Billiot
2020-2026
Code postal 45370
Code commune 45175
Démographie
Gentilé Joviciens[1]
Population
municipale 		1 567 hab. (2021 en augmentation de 16,77 % par rapport à 2015)
Densité 31 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 45′ 11″ nord, 1° 48′ 37″ est
Altitude Min. 94 m
Max. 119 m
Superficie 50,4 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Orléans
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Beaugency
Législatives Première circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Voir sur la carte topographique de France
Jouy-le-Potier
Géolocalisation sur la carte : France
Voir sur la carte administrative de France
Jouy-le-Potier
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Voir sur la carte topographique du Loiret
Jouy-le-Potier
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
Voir sur la carte administrative du Centre-Val de Loire
Jouy-le-Potier
Liens
Site web www.jouy-le-potier.fr
modifier Consultez la documentation du modèle

Jouy-le-Potier est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie modifier

Localisation modifier

 
Carte de la commune de Jouy-le-Potier et des communes limitrophes

La commune de Jouy-le-Potier se trouve dans le quadrant sud-ouest du département du Loiret, dans la région agricole de la Sologne[2] et l'aire urbaine d'Orléans[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 18,8 km d'Orléans[4], préfecture du département, et à 9,2 km de Cléry-Saint-André, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de La Ferté-Saint-Aubin[3] dont elle est éloignée de 10,1 km[5].

Les communes les plus proches sont : Ardon (5,9 km), Ligny-le-Ribault (7,4 km), Mézières-lez-Cléry (7,9 km), Dry (9,1 km), Lailly-en-Val (9,1 km), Cléry-Saint-André (9,2 km), La Ferté-Saint-Aubin (10,1 km), Mareau-aux-Prés (11,1 km), Meung-sur-Loire (12,4 km) et Baule (12,5 km)[6].

Lieux-dits et écarts modifier

Cendray ; Villefallier ; Les Charnais ; le petit Villefalier ; Montour.

Géologie et relief modifier

Géologie modifier

La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[7].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La formation la plus ancienne est des sables et argiles de Sologne remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « n°397 - Beaugency » et « n°398 - La Ferté-Saint-Aubin » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[8],[9] et leurs notices associées[10],[11].

 
Carte géologique de la commune.
Ère Période Époque Formations géologiques
Cénozoïque
(0 - 66.0) 		Quaternaire
(0 - 2.58) 		Holocène
  Fz  : alluvions récentes des lits mineurs, Holocène
  FC  : alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, Holocène
  Fy  : alluvions récentes des levées et montilles de la Loire et des basses terrasses du Loing, Holocène
  Fy-z  : alluvions récentes de basse terrasse, Holocène
  FxS  : alluvions de moyenne terrasse de Sologne, Pléistocène (Mindel), terrasse +10 m
  Fw  : alluvions de haute terrasse de la Loire, Pléistocène (Riss), terrasse +10 -15 m
  Fvb  : alluvions de haute terrasse, Pléistocène (Mindel), terrasse +20 m
Pléistocène  non présent
Néogène
(2.58 - 23.03) 		Pliocène  non présent
Miocène
  m3-p1SASo  : sables et argiles de Sologne, Langhien supérieur à Pliocène inférieur
Paléogène
(23.03 - 66.0) 		Oligocène  non présent
Éocène  non présent
Paléocène  non présent

Relief modifier

La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 50,4 km2[12],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 50,7 km2[9]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 25 mètres. L'altitude du territoire varie entre 94 m et 119 m[15].

Climat modifier

Pour des articles plus généraux, voir Climat du Centre-Val de Loire et Climat du Loiret.

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[16]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Moyenne vallée de la Loire, caractérisée par une bonne insolation (1 850 h/an) et un été peu pluvieux[17].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 11 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,3 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 689 mm, avec 10,9 jours de précipitations en janvier et 7,1 jours en juillet[16]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Ligny-le-Ribault à 7 km à vol d'oiseau[18], est de 11,6 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 741,2 mm[19],[20]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[21].

Milieux naturels et biodiversité modifier

Sites Natura 2000 modifier

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[22],[23]. Deux sites Natura 2000 sont présents sur le territoire communal de Jouy-le-Potier[INPN 1] : « Nord-ouest Sologne » et « Sologne »

Le site « Nord-ouest Sologne » a été désigné site d'importance communautaire par arrêté du [24] et est codé FR2400556. Il se situe dans la partie ouest de la commune[25]. D'une superficie totale de 1 337 ha, concerne trois communes : Dry, Lailly-en-Val et Jouy-le-Potier. Le site regroupe un ensemble d'habitats typiques de la Sologne du nord et de l'ouest. On observe des boisements à chêne tauzin dont les stations sont en limite nord-est de répartition, des mares nombreuses pour partie oligotrophes, pour partie eutrophes, y compris des dépressions tourbeuses à hottonie des marais (protégée sur le plan régional), divers types de landes sèches dont des formations à lichens sur sables secs, des landes humides en particulier à bruyère quaternée et des boisements à chêne pédonculé sur molinie.

La « Sologne » a été désignée site d'importance communautaire par arrêté du [26] et est codée FR2402001. Elle se localise dans la partie centre et sud de la commune et se superpose au site « Nord-ouest Sologne »[27]. D'une superficie totale de 346 184 ha,elle constitue une vaste étendue émaillée d'étangs, située en totalité sur les formations sédimentaires du burdigalien. L'agriculture est en recul et on observe une fermeture des milieux naturels (landes). Plusieurs ensembles naturels de caractère différent se distinguent sur ce site[INPN 2] :

  • la Sologne des étangs ou Sologne centrale, qui recèle plus de la moitié des étangs de la région ; les sols sont un peu moins acides que dans le reste du pays ;
  • la Sologne sèche ou Sologne du Cher, qui se caractérise par une plus grande proportion de landes sèches à bruyère cendrée, callune et Hélianthème faux-alysson ;
  • la Sologne maraîchère, qui abrite encore une agriculture active et possède quelques grands étangs en milieu forestier ;
  • la Sologne du Loiret, au nord, qui repose en partie sur des terrasses alluviales de la Loire issues du remaniement du soubassement burdigalien, ensemble auquel appartient la commune de Jouy-le-Potier.

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique modifier

 
Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Jouy-le-Potier comprend une ZNIEFF[INPN 3].

  • l'« Étang de Chevenelles », de type 1[Note 2] et d'une superficie de 3,85 hectares. L'étang de Chevenelles est situé à moins d'une dizaine de kilomètres au sud d'Orléans[DREAL 1]. Son altitude varie entre 106 et 106 m[INPN 4]. Cet étang présente une flore aquatique intéressante avec la présence de deux potamots peu communs, le potamot à feuilles capillaires[INPN 5] (Potamogeton trichoides) et le Potamot à feuilles de graminées[INPN 6] (Potamogeton gramineus). Ces espèces bien que régulières en Brenne le sont nettement moins en Sologne, où seulement une dizaine de communes les accueillent. L'étang présente aussi de belles étendues de gazons amphibies au sein desquels il est possible d'observer la jussie des marais (Ludwigia palustris) ou la renouée naine[INPN 7] (Polygonum minus)[INPN 8].

Toponymie modifier

 
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Histoire modifier

 
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Une gare des tramways de Sologne exploitée par la compagnie des tramways du Loiret a été située dans la commune.

Héraldique modifier

Article connexe : armorial des communes du Loiret.

Les armes de Jouy-le-Potier se blasonnent ainsi :

d'azur au chêne arraché englanté de sinople° et fûté de sable°, accosté de deux pots antiques au naturel, à la tierce ondée d'argent en pointe, au chef cousu de gueules chargé de deux poules d'eau affrontées aussi de sable° accostant un rencontre de cerf d'or brochant sur le trait du chef [28].

* Il y a là non-respect de la règle de contrariété des couleurs : ces armes sont fautives ( Chêne et Poules d'eau: émail sur émail).

Urbanisme modifier

Typologie modifier

Jouy-le-Potier est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3],[29],[30],[31].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction d'Orléans, dont elle est une commune de la couronne[Note 4]. Cette aire, qui regroupe 136 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[32],[33].

Occupation des sols modifier

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (64,8 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (58,7 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (64,8 %), prairies (14,1 %), zones agricoles hétérogènes (10,6 %), terres arables (8 %), zones urbanisées (2 %), eaux continentales[Note 5] (0,5 %)[34].

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

  •  
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
  •  
    Carte orthophotographique de la commune en 2016.

Planification modifier

Plan local d'urbanisme modifier

La commune prescrit l'élaboration d'un plan d'occupation des sols en . Le document est approuvé en février 1991 puis modifié à de multiples reprises et révisé en [35].

La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du , dite loi SRU, complétée par la loi urbanisme et habitat du , marque une évolution de la planification urbaine en créant notamment les plans locaux d’urbanisme (PLU), vecteurs de projets de territoire, appelés à se substituer progressivement aux plans d’occupation des sols. Le PLU contient deux éléments nouveaux par rapport au POS : le plan d'aménagement et de développement durable (PADD), qui exprime le projet de la ville par des orientations générales en matière d'urbanisme, de développement, d'équipement et de préservation de l'environnement et les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) qui correspondent à des zooms qui peuvent porter sur des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager, ou sur l'aménagement d'un espace public, etc. Dans ce cadre le conseil municipal prescrit la révision du Plan d’occupation des sols et sa transformation en plan local d'urbanisme le . Après l'enquête publique qui se déroule en , le document est approuvé le [35],[36].

Documents d'orientations intercommunaux modifier

La commune est membre du Pays Sologne Val-sud, qui regroupe 29 des communes de la Sologne du Loiret. Ce pays impose un certain nombre de contraintes, que les documents d’urbanisme doivent respecter en étant compatibles avec les documents d’orientations du Pays. Le pays a notamment élaboré une charte architecturale et paysagère en 2005[37].

En 2012 les Pays Forêt d'Orléans Val de Loire, Loire Beauce et Sologne Val Sud sont les seuls territoires du département du Loiret ne disposant pas de schéma de cohérence territoriale (SCoT). Compte tenu de l'intérêt de cet outil pour l'avenir des territoires, les élus de ces pays décident d'engager une démarche d'élaboration de SCOT. Le comité syndical du Pays Sologne Val Sud se prononce majoritairement en pour prendre la compétence SCoT dans ses statuts. Les quatre communautés de communes qui composent le Pays délibèrent en avril et pour confier l'élaboration, la gestion et le suivi du SCoT au Pays Sologne Val Sud[38]. Les compétences sont modifiées en ce sens en [39], le périmètre du SCoT est arrêté par le préfet le . Après étude et concertation de 2014 à 2017, le document doit être approuvé en 2018[40].

Logement modifier

Voies de communication et transports modifier

 
Réseau routier principal de la commune de Jouy-le-Potier (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routières modifier

La commune est traversée par quatre routes départementales qui rayonnent à partir du bourg : deux routes à trafic modéré (les RD 15 et 103) et deux routes à faible trafic[Note 6] (les RD 18 et 7).

La RD 15, qui relie Olivet à Ligny-le-Ribault, supporte 3 296 véhicules/jour et la RD 103, qui relie le bourg à Lailly-en-Val, supporte 2 052 véhicules/jour[41]. La RD 18 (920 véhicules/jour) relie Meung-sur-Loire à La Ferté-Saint-Aubin[41] et la RD 7 (396 véhicules/jour) relie le bourg à Vienne-en-Val[41].

Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

Transports en commun modifier

La commune est desservie par la ligne 19 de transports par autocar du réseau Rémi de La région Centre-val-de-Loire qui relie Saint-Laurent-Nouan - Lailly-en-Val à Orléans via Cléry-Saint-André. Cette ligne propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[42]. Des correspondances SNCF sont assurées à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans.

Risques majeurs modifier

La commune de Jouy-le-Potier est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à deux risques technologiques : le risque nucléaire et le risque de transport de matières dangereuses[43]. Entre 1989 et 2019, six arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune : trois pour des inondations et coulées de boues et trois pour des mouvements de terrains[44].

Risques naturels modifier

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[45].

Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[46]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une partie centre-ouest du territoire de la commune, dont le bourg, est soumise à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[47].

Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[48]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[44].

Risques technologiques modifier

Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut être concernée par le risque nucléaire. En cas d’accident grave, certaines installations nucléaires sont en effet susceptibles de rejeter dans l’atmosphère de l’iode radioactif. Or la commune se situe partiellement à l'intérieur du périmètre de 20 km du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux résidant dans le périmètre proche de 20 km de la centrale ont bénéficié, à titre préventif, d'une distribution de comprimés d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroïde d’une exposition à de l’iode radioactif[Note 7]. En cas d'incident ou d'accident nucléaire, des consignes de confinement ou d'évacuation peuvent être données et les habitants peuvent être amenés à ingérer, sur ordre du préfet, les comprimés en leur possession[50].

La commune est également exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un itinéraire routier structurant supportant un fort trafic (l'autoroute A71)[43],[51].

Politique et administration modifier

Découpage territorial modifier

Bloc communal : Commune et intercommunalités modifier

La paroisse de Joui acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[52] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[53]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[54].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[55].

La commune est membre de la Communauté de communes du Val d'Ardoux depuis sa création le , une intercommunalité issue de la transformation en communauté de communes de l'ancien SIVOM de la région de Cléry-Saint-André, créé en [56].

Circonscriptions de rattachement modifier

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Joui était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans, sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[57],[58].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Joui est alors incluse dans le canton de Lailli, le district de Beaugency et le département du Loiret[59].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[60]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[61]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[62]. L'acte II intervient en 2003-2006[63], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Jouy-le-Potier aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Beaugency 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Beaugency de 1790 à 1795[55],[59]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[64].
Canton Lailli 1790-1801 Administrative et électorale Le , la municipalité de Joui est rattachée au canton de Lailli[65],[55]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral[64]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[66]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
La Ferté-Saint-Aubin 1801-1820 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[67]. Joui est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de La-Ferté-Saint-Aubin, sous le nom de Jouy-le-Pothier[68],[55].
Notre-Dame-de-Cléry 1820-2015 En 1820, la commune est rattachée au canton de Notre-Dame-de-Cléry, un canton issu de la division de l'ancien canton de La-Ferté-Saint-Aubin[69].
Beaugency 2015- Électorale La loi du [70] et ses décrets d'application publiés en février et [71] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Beaugency[71]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[72].
Arrondissement Orléans 1801- Administrative Jouy-le-Pothier est rattachée à l'arrondissement d'Orléans depuis sa création en 1801[55],[68].
Circonscription législative 1re circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[73],[74]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[75]. La réforme n'affecte pas Jouy-le-Potier qui reste rattachée à la première circonscription[76].

Collectivités de rattachement modifier

La commune de Jouy-le-Potier est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[77], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales modifier

Conseil municipal et maire modifier

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Jouy-le-Potier, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[78], pour un mandat de six ans renouvelable[79]. Il est composé de 15 membres[80]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Trois familles ont donné au moins deux maires à la commune : la famille Thomas au XIXe siècle (avec Jean et François), durant une période de 16 ans ; la famille Garnon aux XIXe siècle et XXe siècle (avec Sylvain et Arthur), durant une période de 11 ans ; la famille De Basonniere aux XIXe siècle et XXe siècle (avec Eugène, Ernest et Henri), durant une période de 86 ans.

Liste des maires successifs [81]
Période Identité Étiquette Qualité
1790 1791 Lambert    
1791 1802 Tierceau    
1802 1805 Robin    
1805 1815 Jean Thomas    
1815 1827 François Delange    
1827 1830 Alphonse Morogues (de)    
1830 1836 François Thomas    
1836 1841 Laurent Chevallier    
1841 1848 Eugène Basonniere (de)    
1848 1863 Jacques Mousset    
1863 1870 Sylvain Garnon    
1870 1908 Ernest de Basonniere    
1908 1912 Arthur Garnon    
1912 1953 Henri de Basonniere    
1953 1956 Henri Herpeux    
1956 1971 Lucien Laudin    
1971 1983 Marcel Garnier    
1983 1995 Yves Hogrel    
1995 2001 Guy Boitel    
2001 En cours Gilles Billiot[82],[83]   Agriculteur sur petite exploitation
Les données manquantes sont à compléter.

Équipements et services modifier

Environnement modifier

Production et distribution d'eau modifier

Article détaillé : Gestion de l'eau et des milieux aquatiques dans le Loiret.

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[84]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par la commune elle-même[85]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[86],[87].

Assainissement modifier

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[88], est assurée par la commune elle-même[89]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 1 250 EH, soit 300 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration de type lagunage naturel. Son exploitation est assurée par Jouy-le-Potier[90],[91].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[92]. En 2017, la communauté de communes des Portes de Sologne assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[93],[94].

Démographie modifier

Article détaillé : démographie de Jouy-le-Potier.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[95]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[96].

En 2021, la commune comptait 1 567 habitants[Note 8], en augmentation de 16,77 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
510452507561610617564648641
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
688700744776782764807823870
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
852847830731769718696651659
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
6305516388561 1871 3251 3511 3161 353
2021 - - - - - - - -
1 567--------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[97] puis Insee à partir de 2006[98].)
Histogramme de l'évolution démographique

Enseignement modifier

Jouy-le-Potier est situé dans l'académie d'Orléans-Tours et dans la circonscription d'Orléans sud-ouest. La commune possède une école maternelle et une école primaire (Les Raboliots)[99]. Les élèves poursuivent leur scolarité au collège Jacques de Tristan à Cléry-Saint-André et au Lycée François Villon à Beaugency.

Économie modifier

Le marché se tient chaque mercredi matin, sur la place de l'Église.

Culture locale et patrimoine modifier

Lieux et monuments modifier

  • Les vestiges d'une tuilerie et son four à brique du XIXe siècle au lieu-dit Cendray[A 1]
  • L’église Saint-Pierre inscrite depuis 1935 à l'inventaire des monuments historiques[A 2] dont le porche roman du XIIe siècle est surmonté d'une petite tête à l'effigie de Jupiter[100]. Elle contient plusieurs œuvres (tableaux, plaques funéraires ou commémoratives, fonts baptismaux) classés Monuments historiques à titre d'objet ;
  • Le château du Lude inscrit le 19 novembre 2002 à l'inventaire des Monuments historiques[A 3] ;
  • Les châteaux de Villefallier édifié de 1875 à 1879 selon les plans de l'architecte Jules de La Morandière[A 4] ; de Vignelle datant de 1885[A 5] ; de Montour du XIXe siècle[A 6] ; de Cendray du XVIIIe siècle restauré en 1853[A 7] ;
  • Une croix monumentale du XIXe siècle[A 8] ;
  • La grange aux Dîmes du XVIIIe siècle[A 9].
  • Le château de Montour, propriété privée, construit au XIXe siècle et remplaçant un édifice détruit par un incendie en 1890[101].

Personnalités liées à la commune modifier

Notes et références modifier

Notes et cartes modifier

  • Notes
  1. ↑ La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[13],[14]
  2. ↑ Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  3. ↑ Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  4. ↑ La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  5. ↑ Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
  6. ↑ Une route est dite à faible trafic lorsqu'elle supporte un trafic inférieur à 1 500 véhicules/jour.
  7. ↑ Le périmètre de sûreté des centrales nucléaires ayant été porté au niveau national de 10 à 20 km en 2018, le calendrier national prévoit une distribution d’iode aux populations du rayon 10 à 20 km, qui n'en avaient jusqu'à présent pas été destinataires, à partir de septembre 2019[49].
  8. ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  • Cartes
  1. ↑ IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

Références modifier

Inventaire national du patrimoine naturel modifier

  1. ↑ « Liste des zones Natura 2000 de la commune de Jouy-le-Potier » (consulté le ).
  2. ↑ « Site Natura 2000 n° FR2402001 - Sologne - fiche détaillée » (consulté le ).
  3. ↑ « Liste des ZNIEFF de la commune de Jouy-le-Potier » (consulté le ).
  4. ↑ « ZNIEFF 240031509 - Étang de Chevenelles - fiche de synthèse » (consulté le ).
  5. ↑ « Potamogeton trichoides Cham. & Schltdl., 1827 - Potamot filiforme » (consulté le ).
  6. ↑ « Potamogeton gramineus L., 1753 Potamot à feuilles de graminée, Potamot graminée » (consulté le ).
  7. ↑ « Polygonum minus var. minus Huds. » (consulté le ).
  8. ↑ « ZNIEFF 240031509 - Étang de Chevenelles - fiche descriptive. » (consulté le ).

Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire modifier

  1. ↑ « Découpage communal de la ZNIEFF 240031509 - Étang de Chevenelles » (consulté le ).

Base Mérimée du Ministère de la Culture modifier

  1. ↑ « Le four à brique », notice no IA00013264.
  2. ↑ « L'église Saint-Pierre », notice no IA00013248.
  3. ↑ « Le château du Lude », notice no PA45000021.
  4. ↑ « Le château de Villefallier », notice no IA00013266.
  5. ↑ « Le château de Vignelle », notice no IA00013265.
  6. ↑ « Le château de Montour », notice no IA00013261.
  7. ↑ « Le château de Cendray », notice no IA00013261.
  8. ↑ « La croix monumentale », notice no IA00013255.
  9. ↑ « La grange aux dîmes », notice no IA00013254.

Autres sources modifier

  1. ↑ « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le ).
  2. ↑ « Zonage en petites régions agricoles », sur agreste.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
  3. ↑ a et b « Fiche communale », sur insee.fr (consulté le ).
  4. ↑ « Orthodromie entre "Jouy-le-Potier" et "Orléans" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  5. ↑ « Orthodromie entre "Jouy-le-Potier" et "La Ferté-Saint-Aubin" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  6. ↑ « Villes les plus proches de Jouy-le-Potier »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
  7. ↑ « Histoire géologique du Bassin parisien », sur le site du Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consulté le ).
  8. ↑ « Carte géologique de Jouy-le-Potier » sur Géoportail (consulté le 30 mai 2022).
  9. ↑ a et b « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune de Jouy-le-Potier », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le ).
  10. ↑ « Notice associée à la feuille n°397 - Beaugency de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
  11. ↑ « Notice associée à la feuille n°398 - La Ferté-Saint-Aubin de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
  12. ↑ Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Jouy-le-Potier », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  13. ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le ).
  14. ↑ Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le ).
  15. ↑ IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com.
  16. ↑ a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  17. ↑ « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le )
  18. ↑ « Orthodromie entre Jouy-le-Potier et Ligny-le-Ribault », sur fr.distance.to (consulté le ).
  19. ↑ « Station Météo-France « Ligny-le-Ribault », sur la commune de Ligny-le-Ribault - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
  20. ↑ « Station Météo-France « Ligny-le-Ribault », sur la commune de Ligny-le-Ribault - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
  21. ↑ « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le )
  22. ↑ « Deux directives européennes »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
  23. ↑ « Les objectifs de la démarche Natura 2000 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
  24. ↑ « Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 nord-ouest Sologne (zone spéciale de conservation) »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  25. ↑ « Cartographie des zones naturelles protégées sur Lailly-en-Val », sur l'application cartographique du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
  26. ↑ « Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 Sologne (zone spéciale de conservation) »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  27. ↑ « Cartographie des zones naturelles protégées sur Jouy-le-Potier », sur l'application cartographique du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (consulté le ).
  28. ↑ « Le blason de Jouy-le-Potier »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur www.gaso.fr (consulté le ).
  29. ↑ « Typologie urbain / rural », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  30. ↑ « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
  31. ↑ « Comprendre la grille de densité », sur observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
  32. ↑ « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
  33. ↑ Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
  34. ↑ « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
  35. ↑ a et b [PDF]« État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 97.
  36. ↑ « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
  37. ↑ « PLU de Guilly - Rapport de présentation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur mairie-guilly.com (consulté le ), p. 63.
  38. ↑ « SCOT Pays Sologne Val-sud - la démarche »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur pays-sologne-valsud.fr (consulté le ).
  39. ↑ « SCOT Pays Sologne Val-sud - Arrêté préfectoral du 20 juin 2013 modifiant les compétences »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur pays-sologne-valsud.fr (consulté le ).
  40. ↑ « SCOT Pays Sologne Val-sud - Plaquette d'élaboration du SCoT », sur pays-sologne-valsud.fr (consulté le ).
  41. ↑ a b et c « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le ).
  42. ↑ Fiche horaire de la ligne 19 Cravant-Orléans pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
  43. ↑ a et b [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
  44. ↑ a et b « Risques recensés sur la commune de Jouy-le-Potier »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr.
  45. ↑ « Jouy-le-Potier - Recensement des cavités souterraines »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
  46. ↑ « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  47. ↑ « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Jouy-le-Potier »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
  48. ↑ Décret no no 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
  49. ↑ « Commission locale d'information - Compte rendu de la réunion de bureau du 13 mai 2019 », sur loiret.fr (consulté le ).
  50. ↑ « Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret - Risque nucléaire », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
  51. ↑ « Dossier départemental des risques majeurs - le risque de transport de matières dangereuses. », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
  52. ↑ Motte 2003, p. 24.
  53. ↑ Motte 2003, p. 23.
  54. ↑ « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
  55. ↑ a b c d et e Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Jouy-le-Potier », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
  56. ↑ « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
  57. ↑ Bloch 1906, p. 146.
  58. ↑ Abbé Patron 1870, p. 489.
  59. ↑ a et b Prudhomme 1798, p. 162.
  60. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 3.
  61. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 41-46.
  62. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 61-72.
  63. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 118-138.
  64. ↑ a et b Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
  65. ↑ Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
  66. ↑ « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ), p. 6.
  67. ↑ Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
  68. ↑ a et b « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 45 », sur gallica.bnf.fr (consulté le ).
  69. ↑ « Décret no 73-726 du 23 juillet 1973 portant création de cantons dans le département du Loiret », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  70. ↑ « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
  71. ↑ a et b « Décret no 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  72. ↑ « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur questions.assemblee-nationale.fr, (consulté le ).
  73. ↑ « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur vie-publique.fr (consulté le ).
  74. ↑ « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance no 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
  75. ↑ « Carte du découpage législatif du Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur elections-legislatives.fr (consulté le ).
  76. ↑ « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur politiquemania.com (consulté le ).
  77. ↑ « Rattachements administratifs de la commune de Cléry-Saint-André », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  78. ↑ Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
  79. ↑ « Election des conseillers municipaux et du maire »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site de la DGCL (consulté le ).
  80. ↑ Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
  81. ↑ Le site de FranceGenWeb FranceGenWeb - Service assistance généalogique (consulté le 15 mai 2015), indiquant comme source : plaque commémorative dans la salle qui tient lieu de salle du Conseil municipal et salle des mariages.
  82. ↑ « Résultats des élections municipales 2020 - Maire sortant », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
  83. ↑ « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
  84. ↑ [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
  85. ↑ « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  86. ↑ Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
  87. ↑ AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
  88. ↑ Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16.
  89. ↑ « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  90. ↑ « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur eau-loire-bretagne.fr (consulté le ).
  91. ↑ « Station d'épuration de Jouy-le-Potier », sur sandre.eaufrance.f (consulté le ).
  92. ↑ « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
  93. ↑ « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
  94. ↑ « CC des Portes de Sologne - SPANC », sur cc-lafertesaintaubin.fr (consulté le ).
  95. ↑ L'organisation du recensement, sur insee.fr.
  96. ↑ Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
  97. ↑ Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
  98. ↑ Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
  99. ↑ « liste des écoles de la circonscription d'Orléans sud-ouest »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur www.ac-orleans-tours.fr (consulté le ).
  100. ↑ De Sairigné MS, Un portail d'exception. Le Journal de la Sologne, été 2010, p. 42.
  101. ↑ Millet E, Le château oublié de Montour (XIXe siècle) à Jouy-le-Potier (Loiret), La Sologne et son passé, 2016;38 no 3 p1-6
  102. ↑ Le Journal de la Sologne. Hiver 2008, p. 9.

Voir aussi modifier

Sur les autres projets Wikimedia :

Bibliographie modifier

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4)

Article connexe modifier

Lien externe modifier

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Jouy-le-Potier&oldid=213983462 ».