Jean-Claude Soyer
Jean-Claude Soyer, né le au Havre et mort le à Boulogne-Billancourt, est un juriste et universitaire français.
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| Naissance | |
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| Décès | |
| Nom de naissance |
Jean-Claude Hubert Soyer |
| Nationalité | |
| Formation |
Faculté de droit de Paris (doctorat) (jusqu'en ) |
| Activités |
| A travaillé pour | |
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| Membre de |
Biographie modifier
Jean-Claude Soyer a longtemps dirigé l'Institut de criminologie et droit pénal de Paris, est professeur émérite de l'université Panthéon-Assas (Paris II). Il a été membre du Conseil supérieur de la magistrature (1979-1982)[1] et de la Commission européenne des droits de l'homme (1981-1999[2]).
Il a été membre du Club de l'horloge[3].
Travaux modifier
Personnalité morale modifier
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Il soutient la thèse de la réalité de l'existence de la personne morale. Selon cette thèse, cette dernière est capable de se voir conférer des droits et d'en jouir. Un opposant à cette théorie, qui pensait que la personne morale ne saurait profiter de ce statut de sujet de droit, Gaston Jèze, avait déclaré : « Je n'ai jamais déjeuné avec une personne morale ». Jean-Claude Soyer avait répliqué à ceci une phrase qui fonde sa position vis-à-vis de la question : « Moi non plus, mais je l'ai souvent vue payer l'addition[4] »[source insuffisante].
Décorations modifier
Notes et références modifier
- « Décret du 3 février 1979 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL SUPERIEUR : MM. CHARDEAU, DAUSSY, DAUVERGNE, FAUTZ, GUILHEM, FAIVRE, SIMON, SIYER, WAGNER »
- Jean-Claude Soyer, Droit pénal et procédure pénale, Paris, LGDJ, , 506 p. (ISBN 978-2-275-03499-7)
- « Quand l'extrême droite se met en culture (suite) », sur reflexes.samizdat.net, .
- M. Cozian, A. Viandier et F. Deboissy,, Droit des sociétés, 19e édition, Litec,, 2006.
- Le Monde, « Gérard Depardieu, chevalier de la Légion d'honneur », Le Monde, (lire en ligne
, consulté le ).
Liens externes modifier
- Ressource relative à la recherche :
