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Description
DescriptionYvesMourousi-Toulouse-1983.png
Français : Cote : 15Fi10833. Yves Mourousi, invité d'honneur à la Fête des Capitouls sur l'esplanade de Compans Caffarelli, le 30/04/1983. Ancien Palais des Sports, 3 rue Pierre Laplace ; Esplanade Compans-Caffarelli. Reportage suivant l'inauguration de la Fête des Capitouls par le maire de Toulouse, Dominique Baudis, accompagné du journaliste français Yves Mourousi, invité d'honneur : cérémonie d'ouverture, point presse, interview, promenade parmi les différentes attractions et tours de manèges, fanfare, foule, public, dépôt de gerbes. Yves Mourousi affiche un large sourire. Il porte ses lunettes de vue et est vêtu d'un veston gris clair et d'une chemise blanche ouverte.
Cette photographie provient des archives municipales de la ville de Toulouse et placé sous licence CC BY-SA 4.0 par la délibération n°27.3 du 23 juin 2017 du Conseil Municipal de la Ville de Toulouse. Cote : 15Fi10833
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Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
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↑Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.
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