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Description

Description
Français : Albert Raisner, Sirio Rossi et Adrien Belin posent en tenant leur harmonica proès de leur bouche, dans différentes poses, l'air joyeux et souriants. Ils portent les cheveux courts, coiffés en arrière. Ils sont vêtus de vestes grises, de chemises sombres et de cravates fantaisie, sombres.
Date
Source https://www.ebay.fr/itm/220841759623
Auteur Studio Harcourt
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Studio Harcourt photos have been judged to be collective works [1]


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Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Le trio Raisner en 1944 avec Albert Raisner, Sirio Rossi et Adrien Belin posant pour le Studio Harcourt. Photo recadrée.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel18 novembre 2023 à 12:17Vignette pour la version du 18 novembre 2023 à 12:17717 × 710 (570 kio)TisourcierUploaded a work by Studio Harcourt from https://www.ebay.fr/itm/220841759623 with UploadWizard

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