L'œuvre en deux ou trois dimensions représentée dans cette image est du domaine public en Suisse (art. 29 LDA), car sa période de protection du droit d'auteur a expiré. Cela s'applique également à l'Union européenne et à tous les autres États ayant une durée légale de protection de 70 ans après le décès de l'auteur.
La création d'une reproduction photographique de cette œuvre (si c'est un objet tridimensionnel) crée un nouvel auteur. Un module de licence supplémentaire doit être défini, indiquant la situation des droits d'auteur de l'image.
Ceci est une reproduction photographique fidèle d’une œuvre d’art originale en deux dimensions. L’œuvre d'art elle-même est dans le domaine publicdans son pays d’origine pour la raison suivante :
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L'œuvre en deux ou trois dimensions représentée dans cette image est du domaine public en Suisse (art. 29 LDA), car sa période de protection du droit d'auteur a expiré. Cela s'applique également à l'Union européenne et à tous les autres États ayant une durée légale de protection de 70 ans après le décès de l'auteur.
La création d'une reproduction photographique de cette œuvre (si c'est un objet tridimensionnel) crée un nouvel auteur. Un module de licence supplémentaire doit être défini, indiquant la situation des droits d'auteur de l'image.
Elle est aussi dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante :
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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
La position officielle de la Fondation Wikimedia est que « les représentations fidèles des œuvres d'art du domaine public en deux dimensions sont dans le domaine public et les exigences contraires sont une attaque contre le concept même de domaine public ». Pour plus de détails, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art. Cette reproduction photographique est donc également considérée comme tombant dans le domaine public.
Merci de noter qu'en fonction des lois locales, la réutilisation de ce contenu peut être interdite ou restreinte dans votre juridiction. Voyez Commons:Reuse of PD-Art photographs.