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Fichier:SS Kurtuluş - Anatolian Agency.jpg

SS_Kurtuluş_-_Anatolian_Agency.jpg ‎(450 × 282 pixels, taille du fichier : 53 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
English: SS Kurtuluş
Date avant 1942
date QS:P,+1942-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1942-00-00T00:00:00Z/9
Source Image in Yunanistan’a umut veren ‘Kurtuluş’, NTV MSNBC.
Auteur Anatolian Agency

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Cette œuvre est dans le domaine public en Turquie parce qu'elle a été expropriée en tant que patrimoine national ou parce que son copyright a expiré. L'article 27 de la loi turque relative au droit d'auteur dispose :
  • La période de protection se poursuit pendant la durée de vie du propriétaire de l'œuvre et pendant 70 ans après sa mort.
  • Pour les œuvres publiées après la mort de leur propriétaire, la période de protection est de 70 ans après la date du décès.
  • Dans les cas mentionnés au premier alinéa de l'article 12, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée, à moins que le propriétaire de l'œuvre révèle son nom avant l'expiration de cette période.
  • Dans le cas où le premier propriétaire de l'œuvre est une personne morale, la période de protection est de 70 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre est publiée.

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actuel15 avril 2012 à 11:45Vignette pour la version du 15 avril 2012 à 11:45450 × 282 (53 kio)Takabeg

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