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Fichier:Rugby2 1900.jpg

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English: Scene from the rugby game: France v. Germany at the 1900 Olympic Games.
Date
Source French weekly magazine La vie au Grand Air n° 3, page 671
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
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  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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14 octobre 1900Grégorien

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actuel19 juin 2018 à 01:40Vignette pour la version du 19 juin 2018 à 01:402 005 × 976 (606 kio)Fma12Bigger and better.
8 août 2017 à 15:43Vignette pour la version du 8 août 2017 à 15:431 113 × 563 (156 kio)Skblzz1better 2
8 août 2017 à 15:43Vignette pour la version du 8 août 2017 à 15:431 113 × 563 (156 kio)Skblzz1better
29 mai 2008 à 12:58Vignette pour la version du 29 mai 2008 à 12:581 113 × 563 (213 kio)FreeMO~commonswiki{{Information |Description={{de|1={{Information| |Description= Szene from the rugby game FRA vs. GER at the 1900 Olympic Games photography, reproduction, no restrictions on use |Source= French weekly magazine “La vie au grand air”, page 671 issue n

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