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Fichier:René de Saussure.jpg

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Description
Esperanto: Portreto de René de Saussure, svisa esperantisto, interlingvisto kaj profesoro de matematiko; frato de Ferdinand de Saussure.
English: Portrait of René de Saussure, a Swiss esperantist, interlinguist and professional mathematician; brother of Ferdinand de Saussure.
Français : Portrait de René de Saussure, un espérantiste suisse, un interlinguist et un professeur de mathématiques; frère de Ferdinand de Saussure.
Date
Source Literatura almanako de Lingvo Internacia 1909, p. 32bis
Auteur Presa Esperantista Societo [Paris]
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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29 août 2010 à 00:23Vignette pour la version du 29 août 2010 à 00:23711 × 1 050 (90 kio)Blahmapritondita • cropped • recadrée
29 août 2010 à 00:16Vignette pour la version du 29 août 2010 à 00:161 163 × 1 691 (151 kio)Blahma{{Information |Description={{eo|1=Portreto de eo:René de Saussure, svisa esperantisto, interlingvisto kaj profesoro de matematiko; frato de eo:Ferdinand de Saussure.}} {{en|1=Portrait of en:René de Saussure, a Swiss esperantist, interl

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