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Fichier:Order Of The Patriotic War (2nd Class).png

Order_Of_The_Patriotic_War_(2nd_Class).png ‎(278 × 300 pixels, taille du fichier : 135 kio, type MIME : image/png)

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Communist symbol Avertissement juridique
Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs.

L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).

Description
English: Soviet Order Of The Patriotic War (2st Class)
Русский: Орден Отечественной войны 2-й степени (СССР)
Date (UTC)
Source
Auteur
Graphic Lab
Cette image a été améliorée ou créée par les Wikigraphistes de l'Atelier graphique (ru). Vous pouvez également y proposer des images, blasons, drapeaux ou cartes à améliorer, créer, ou traduire.
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

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  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Journal des téléversements d’origine

This image is a derivative work of the following images:

  • File:OPatWar_2nd.jpg licensed with PD-RU-exempt
    • 2008-01-03T11:39:08Z Ilich 278x300 (23912 Bytes) == Summary == {{Information |Description={{en|Soviet Order Of The Patriotic War (2st Class)}} {{ru|Орден Отечественной войны 2-й степени (СССР)}} |Source=Originally from [http://en.wikipedia

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel18 mai 2009 à 17:43Vignette pour la version du 18 mai 2009 à 17:43278 × 300 (135 kio)Ahnode{{Information |Description={{en|Soviet Order Of The Patriotic War (2st Class)}} {{ru|Орден Отечественной войны 2-й степени (СССР)}} |Source=*File:OPatWar_2nd.jpg |Date=2009-05-18 16:42 (UTC) |Author=*[[:File:OPatWa

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