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Fichier:Mascarenhas a Montese.jpg

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Italiano: Mascarenhas de Moraes alla veglia dell’attacco a Montese, procede al riconoscimento delle posizioni nemiche (archivio dell’ANVFEB, copertina della Revista do Exército Brasileiro, Biblioteca do Exército, Rio de Janeiro, v. 120, n°4, outubro/novembro 1983
Date
Source Revista do Exército Brasileiro, Biblioteca do Exército, Rio de Janeiro, v. 120, n°4, outubro/novembro 1983
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Public domain
According to Brazilian copyright law (Law 9.610 of February 19, 1998; see translation):
  • Article 41: The author’s economic rights shall be protected for a period of 70 years as from the first of January of the year following his death, subject to observance of the order of succession under civil law;
  • Article 43: The term of protection of the economic rights in anonymous or pseudonymous works shall be 70 years, counted from the first of January of the year following that of first publication;
  • Article 44: The economic rights in audiovisual and photographic works shall be protected for a period of 70 years from the first of January of the year following that of their disclosure;
  • Article 45: In addition to the works in respect of which the protection of the economic rights has expired, the following shall pass into the public domain:
    • I. the works of authors deceased without heir;
    • II. the works of unknown authors, subject to the legal protection of ethnic and traditional lore.
  • Article 96: The term of protection of neighboring rights shall be 70 years from the first of January of the year following fixation for phonograms, transmission for the broadcasts of broadcasting organizations and public performance in other cases. Hence, this media file is under no copyrights. See Recursos no domínio público.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.


Public domain
Public domain
Cette photographie est dans le domaine public en Italie parce qu'elle a été créée en Italie et son copyright a expiré. Conformément à la Loi sur la Protection du Copyright et des droits relatifs n. 633, 22 avril 1941 et ses révisions, des images de personnes ou d’aspects, d’éléments et de faits de la vie naturelle ou sociale, obtenues grâce à un procédé photographique ou selon un procédé similaire, y compris les reproductions d’art figuratif et photogrammes du cinéma sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Cette clause ne s'applique pas aux photographies des écrits, documents, papiers d'affaire, objets matériels, dessins techniques et produits similaires. La loi italienne fait une distinction importante entre les « œuvres d’art photographique » et « photographies simples ». Les œuvres d’art photographique sont protégées pendant 70 ans après la mort de l'artiste, les photographies simples sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Les photographies simples ne doivent pas être des œuvres d’art et ne doivent pas refléter la créativité et la personnalité du photographe.
Italy
Italy
Ceci ne peut pas être appliqué dans le pays qui n'appliquent pas la règle du plus court terme sur les travaux italiens. En particulier, ces photographies sont dans le domaine public aux États-Unis seulement si :
  • elles ne sont pas sous copyright aux États-Unis parce qu'elles sont enregistrées pour copyright (lire ici pour la plupart des cas) et
  • elles ont été créées avant 1976 — elles ne sont pas sous copyright en Italie à la date de la restauration URAA (1er janvier 1996) (17 U.S.C. § 104A). Si c'est le cas, ajouter {{PD-1996}} en plus de ce tag. Si l'image a été créée en 1976 ou après, ajouter {{Not-PD-US-URAA}}.

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actuel21 juin 2017 à 17:05Vignette pour la version du 21 juin 2017 à 17:052 362 × 3 953 (4,15 Mio)Scripta manentUser created page with UploadWizard

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