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Fichier:MaryMarquet-1930.png

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Description

Description
Français : Mary Marquet pose de profil, tournée vers sa gauche, l'air ironique. Elle porte les cheveux blonds courts et bouclés, coupe à la garçonne ainsi qu'un chapeau de feutre gris clair orné d'ornements sombres. Elle est vêtue d'une robe claire à grand col et d'un gilet noir.
Date
Source https://www.ebay.fr/itm/371604269572
Auteur Inconnu
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Photographe inconnu, photographie datant de plus de 70 ans.


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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Mary Marquet en 1930.

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actuel5 décembre 2023 à 18:19Vignette pour la version du 5 décembre 2023 à 18:19550 × 836 (276 kio)TisourcierUploaded a work by Inconnu from https://www.ebay.fr/itm/371604269572 with UploadWizard

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