Fichier:Logo Libellus Castres-Mazamet.jpg

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Description Logo Libellus Castres-Mazamet.jpg	Logo de Libellus
Source	http://www.ville-mazamet.com/mazamet-urbanisme-et-environnement/page-libellus_6-1_2.htm
Date	Dimanche 26 Avril 2020
Auteur	Ville de Mazamet
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

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En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
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Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

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actuel	26 avril 2020 à 16:09		512 × 455 (44 kio)	Snoopy 31 (discuter \| contributions)	{{Information \| Description = Logo de Libellus \| Source = http://www.ville-mazamet.com/mazamet-urbanisme-et-environnement/page-libellus_6-1_2.htm \| Date = Dimanche 26 Avril 2020 \| Auteur = Ville de Mazamet \| Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> \| portail = }}

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