Fichier:Logo EPCI ValSol.png
Logo_EPCI_ValSol.png (250 × 160 pixels, taille du fichier : 14 kio, type MIME : image/png)
Description
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| Description
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Logo de la communauté de communes Val Sol, Loiret, Centre-Val de Loire, France |
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 TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !  Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. |
Conditions d'utilisation
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Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 20 mars 2016 à 14:08 | | 250 × 160 (14 kio) | Wikineptune (discuter | contributions) | {{logo à vectoriser}} {{Information | Description = Logo de la communauté de communes ValSol, Loiret, Centre-Val de Loire, France | Source = [http://www.cc-valsol.fr/ www.cc-valsol.fr] | Date = ? | Auteur = ? | Licence =... |
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