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Fichier:Le grand-duc Michael Alexandrovitch dans les Carpathes (1915).jpg

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Description Le grand-duc Michael Alexandrovitch, frère du tsar, dans les Carpathes [Carpates] : [photographie de presse] / [Agence Rol]
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Gallica

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Auteur AnonymeUnknown author
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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This work was published on territory of the Russian Empire (Russian Republic) except for territories of the Grand Duchy of Finland and Congress Poland before 7 November 1917 and wasn't re-published for 30 days following initial publications on the territory of Soviet Russia or any other countries.

The Russian Federation (early Soviet Russia, RSFSR) is the historical heir but not legal successor of the Russian Empire, and the Russian Empire was not party to the Berne Convention (it was not country of Union for the protection of the rights of authors in their literary and artistic works), so according to article 5 of the Convention this work has no country of origin except:

  • in the case of cinematographic work the maker of which has his headquarters or his habitual residence in a country of the Union, the country of origin shall be that country,
  • in the case of of architecture erected in a country of the Union or other artistic works incorporated in a building or other structure located in a country of the Union, the country of origin shall be that country,
  • in the case of other works if the author is a national of a country of the Union¹, the country of origin shall be that country.

¹ - Author who is not a national of a country of the Union but who has his habitual residence in a country of the Union, be assimilated to national of that country.

The exclusive rights to this work do not extend on territory of the Russian Federation according to article 1256 of the Civil Code of the Russian Federation (details), because this work does not meet the requirements on the territory of publication, on the author's nationality, and on obligations for international treaties.

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Flag of Russia
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Mikhaïl Alexandrovitch de Russie

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actuel8 décembre 2022 à 18:29Vignette pour la version du 8 décembre 2022 à 18:292 314 × 1 414 (361 kio)Le Petit ChatCropped 16 % horizontally, 29 % vertically using CropTool with lossless mode.
7 décembre 2022 à 18:14Vignette pour la version du 7 décembre 2022 à 18:142 753 × 2 000 (469 kio)Le Petit ChatHD
9 septembre 2014 à 12:26Vignette pour la version du 9 septembre 2014 à 12:26595 × 393 (75 kio)Shakko{{Information |Description=Le grand-duc Michael Alexandrovitch, frère du tsar, dans les Carpathes [Carpates] : [photographie de presse] / [Agence Rol] |Source=http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b69339741.r=le+Grand+Duc+de+Russie+.langEN |Date=1915...

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