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Fichier:Infanta María de las Mercedes, Countess of Barcelona.jpg

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English: Infanta María de las Mercedes, Countess of Barcelona
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Source Coleção Particular Família Bourbon
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public dans son pays d'origine pour la raison suivante :
Public domain Cette photographie est dans le domaine public en Espagne car il s'agit d'une simple photographie prise il y a plus de 25 ans, c'est-à-dire, avant le 1er janvier 1999.

Cette image doit inclure un tag décrivant pourquoi elle est du domaine public aux États-Unis. Habituellement, cela signifie qu'il a été publié avant 1929.
Voir Template:PD-Spain-photo/doc pour plus de détails. Utilisez ce tag exclusivement pour des photos simples et NON pour des dessins ou d'autres œuvres d'art.

L'original est également dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante:

Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Espagne) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
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actuel29 septembre 2022 à 01:59Vignette pour la version du 29 septembre 2022 à 01:59720 × 980 (206 kio)NewsRoyal{{Information |Description= {{en|1=Infanta María de las Mercedes, Countess of Barcelona}} |Source= Coleção Particular Família Bourbon |Date= 1951 |Author= {{unknown|author}} |Permission= |other_versions= }} {{PD-scan|PD-old-70}} Category:Maria Mercedes of Bourbon-Two Sicilies

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