Fichier:Groupe Les Républicains (Sénat) Logo.png
Fichier d’origine (1 224 × 1 303 pixels, taille du fichier : 115 kio, type MIME : image/png)
Description modifier
_Logo.png&action=edit§ion=1){kind=link}
| Description
|
Groupe Les Républicains (Sénat) Logo |
|---|---|
| Source | |
| Date |
13 septembre 2022 |
| Auteur |
Groupe Les Républicains (Sénat) |
| Licence |
Logo de marque déposée |
Conditions d’utilisation modifier
_Logo.png&action=edit§ion=2){kind=link}
TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
- En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
- Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.
Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !
Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 11 juillet 2023 à 14:33 | | 1 224 × 1 303 (115 kio) | Riad Salih (discuter | contributions) | {{Information | Description = Indiquez ici toutes informations utiles pour comprendre ce que l'image représente | Source = Indiquez ici l'adresse web où a été trouvée l'image initialement | Date = | Auteur = | Licence = }} |
| 13 septembre 2022 à 23:02 |  | 250 × 262 (21 kio) | Edoirefaitdel'art (discuter | contributions) | {{Information | Description = Groupe Les Républicains (Sénat) Logo | Source = https://lesrepublicains-senat.fr/ | Date = 13 septembre 2022 | Auteur = Groupe Les Républicains (Sénat) | Licence = Logo de marque déposée }} |
Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier. Cette option est disponible quatre jours après la création de votre compte (statut autoconfirmed), de même que le renommage des pages et la modification des pages semi-protégées.
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
_Logo.png&oldid=205908859){kind=link}