Fichier:Gouvernement Ben Ammar.JPG

Gouvernement_Ben_Ammar.JPG(720 × 495 pixels, taille du fichier : 147 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description Ministres du premier gouvernement Ben Ammar (de gauche à droite) : Naceur Ben Said, Aziz Djellouli, Mongi Slim, Chedly Rehaiem, Tahar Ben Ammar, Ali Belhadj, Sadok Mokaddem, Tahar Zaouche, Mohamed Masmoudi et Hédi Nouira
Date
Source http://www.facebook.com/photo.php?fbid=122978704443746&set=a.122978381110445.24486.122093187865631
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
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  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel5 avril 2011 à 20:18Vignette pour la version du 5 avril 2011 à 20:18720 × 495 (147 kio)Moumou82{{Information |Description=Ministres du premier gouvernement Ben Ammar (de gauche à droite) : Naceur Ben Said, Aziz Jallouli, Mongi Slim, Chedly Rehaiem, Tahar Ben Ammar, Ali Belhadj, Sadok Mokaddem, Tahar Zaouche, Mohamed Masmoudi et Hédi Nouira |Sourc

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