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Fichier:Fumimaro Konoe(cropped).jpg

Fichier d’origine ‎(1 144 × 1 509 pixels, taille du fichier : 344 kio, type MIME : image/jpeg)

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English: Cropped Portrait of Prince Fumimaro Konoe
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Source 写真週報 創刊号
Auteur 内閣情報部
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 : Fumimaro Konoe.jpg
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Public domain
Cette photographie fait partie du domaine public au Japon car ses droits d'auteurs ont expirés selon l'article 23 du Copyright Act japonais de 1899 et l'article 2 des nouvelles dispositions du Copyright Act de 1970 au Japon. C'est le cas lorsque la photographie remplit l'une des conditions suivantes :
  1. Elle a été publiée avant le 1er janvier 1957 ;
  2. Elle a été prise avant le 1er janvier 1947 ;
Elle fait aussi partie du domaine public aux États-Unis car ses droits d'auteur au Japon ont expiré avant 1970 et qui n'ont pas été restaurés par le Loi américaine relative aux accords du cycle d’Uruguay.
Notes
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  • Si la photographie a aussi été publiée aux États-Unis dans les trente (30) jours suivants sa publication au Japon, des droits d'auteurs s'appliquent peut-être encore. Si les droits d'auteurs n'ont pas expirés aux États-Unis, ce fichier sera supprimé. Voir Commons:Tableau de Hirtle.
  • Ce modèle ne doit pas être utilisé pour une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art. Selon l'article 23 du précédent Copyright Act, sa protection sera conforme à l'œuvre. Voir aussi Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.

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actuel27 février 2022 à 15:46Vignette pour la version du 27 février 2022 à 15:461 144 × 1 509 (344 kio)FMSkycleaned
29 juillet 2017 à 21:29Vignette pour la version du 29 juillet 2017 à 21:291 151 × 1 513 (427 kio)Emiya1980User created page with UploadWizard

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