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Fichier:Flag of the Royal Marines.svg

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English: Flag of the Royal Marines
Date
Source Travail personnel
Auteur Hogweard
Autorisation
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Public domain Moi, propriétaire des droits d’auteur sur cette œuvre, la place dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier.
Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas :
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Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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actuel19 juillet 2022 à 15:32Vignette pour la version du 19 juillet 2022 à 15:32460 × 300 (213 kio)HapHaxionreduce file size
9 octobre 2020 à 16:58Vignette pour la version du 9 octobre 2020 à 16:58460 × 300 (308 kio)SkjoldbroImproved lion
31 mars 2017 à 22:41Vignette pour la version du 31 mars 2017 à 22:41460 × 300 (491 kio)Hogweard=={{int:filedesc}}== {{Information |description={{en|Flag of the Corps of Her Majesty's Royal Marines}} |date=2017-03-31 |source={{own}} |author={{u|Hogweard}} |permission={{PD-self}} |other_versions= |other_fields= }} == Licensing =...

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