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Fichier:Flag of the Roman Catholic Diocese of Basel.svg

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Deutsch: Drapeau de la Principauté épiscopale de Bâle et du Mouvement Séparatiste Jurassien de 1917 à 1947.
English: Flag of the Roman Catholic Diocese of Basel
Date
Source Travail personnel
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
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Public domain
Cette image représente les armoiries d'une collectivité publique suisse. Les œuvres officielles telles que les armoiries sont du domaine public.

À noter : L'utilisation des armoiries est généralement limitée par la loi, quel que soit leur statut au regard du droit d'auteur. L'utilisation des armoiries et signes publics est régie par la loi sur la protection des armoiries de la Suisse et des autres signes publics (LPAP, RS 232.21) et l'ordonnance du 2 septembre 2015 (OPAP, RS 232.211).

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actuel31 mars 2023 à 04:47Vignette pour la version du 31 mars 2023 à 04:47470 × 470 (4 kio)SpinnerLaserzthe2ndUploaded a work by Unknown from Own work with UploadWizard

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