Fichier:Flag of Zheleznogorsk.svg

Fichier d’origine(Fichier SVG, nominalement de 600 × 400 pixels, taille : 78 kio)

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Description

Description
English: Zheleznogorsk (Krasnoyarsk krai), flag
Русский: Железногорск (Красноярский край), флаг
Date
Source Travail personnel, based on http://www.admk26.ru/o_gorode/simvolika and File:New_Coat_of_Arms_of_Zheleznogorsk_(Krasnoyarsk_krai).png
Auteur Taejo
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Autres versions File:Flag_of_Zheleznogorsk_(Krasnoyarsk_krai).png

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

To the extent which the file itself may be subject to copyright law,

Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous la licence suivante :
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actuel5 janvier 2016 à 17:04Vignette pour la version du 5 janvier 2016 à 17:04600 × 400 (78 kio)TaejoRemove hidden bitmap
5 janvier 2016 à 16:49Vignette pour la version du 5 janvier 2016 à 16:49600 × 400 (714 kio)TaejoMade more faithful to the original: orbits cross correctly in the centre; tongue is yellow, not red; "fingers" are separated.
31 mai 2013 à 11:15Vignette pour la version du 31 mai 2013 à 11:15600 × 400 (79 kio)TaejoAdded shadows and tongue, adjusted eyes.
30 mai 2013 à 16:33Vignette pour la version du 30 mai 2013 à 16:33600 × 400 (49 kio)TaejoRemove extra line of left of neck
30 mai 2013 à 15:53Vignette pour la version du 30 mai 2013 à 15:53600 × 400 (49 kio)TaejoUser created page with UploadWizard

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