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Fichier:Flag Timashevsk.gif

Flag_Timashevsk.gif ‎(195 × 133 pixels, taille du fichier : 6 kio, type MIME : image/gif)

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English: Flag of Timashëvsk
Date 2 octobre 2008 (date de téléversement originale)
Source Transféré de ru.wikipedia à Commons par Bagratun.
Auteur

.

Original téléversé par СафроновАВ sur Wikipédia russe.

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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

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Ne sont pas applicables au copyright :
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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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  • 2008-10-02 16:57 СафроновАВ 195×133× (5659 bytes) {{Изображение | Описание = Флаг Тимашевска Краснодарского края | Автор = С. Гречко (Тимашевск) | Время создания = 08.11.2007 | Источник = htt

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actuel9 juillet 2011 à 06:07Vignette pour la version du 9 juillet 2011 à 06:07195 × 133 (6 kio)Bagratun{{Information |Description={{en|Flag of Timashëvsk}} |Source=Transferred from [http://ru.wikipedia.org ru.wikipedia]; transfer was stated to be made by User:Bagratun. |Date={{Date|2008|10|02}} (original upload date) |Author=. Original uploader was [[

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