de partager – de copier, distribuer et transmettre cette œuvre
d’adapter – de modifier cette œuvre
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Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright. Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
The usage of this coat of arms is also protected by the Technical regulation of the Regia Consulta Araldica, 13 April 1905:
«Lo stemma è oggetto di tutela ed è in regola con la normativa del tempo sancita dal Regolamento Tecnico della Regia Consulta Araldica approvato con R.D. n. 234 del 13 aprile 1905, pubblicato in G.U. del 15 giugno 1905, il cui utilizzo è iniziato prima del 01.01.1948.»
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Légendes
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