Fichier:Charpin-1940-Harcourt.png

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Description

Description
Français : Fernand Charpin pose la tête penchée sur sa gauche et légèrement tournée vers sa droite, le regard au loin, devant lui, esquissant un léger sourire. Il porte les cheveux très courts, gris et une fine moustache grise. Il est vêtu d'une veste sombre à fine rayures, une chemise blanche et une cravate noire, légèrement rayée.
Date
Source https://www.ebay.fr/itm/384847859522
Auteur Studio Harcourt
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Studio Harcourt photos have been judged to be collective works [1]


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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Fernand Charpin en 1940 posant pour le Studio Harcourt.

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actuel21 novembre 2023 à 19:03Vignette pour la version du 21 novembre 2023 à 19:03671 × 897 (495 kio)TisourcierUploaded a work by Studio Harcourt from https://www.ebay.fr/itm/384847859522 with UploadWizard

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