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Fichier:Caen - La Gare Saint-Pierre et le Decauville (Collection AD - Collection Alice Laurent).jpg

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Description
Français : Caen - La Gare Saint-Pierre et le Decauville (Collection AD - Collection Alice Laurent)
Date vers 1905
date QS:P,+1905-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source eBay
Auteur Collection AD - Collection Alice Laurent
Autres versions
GareStPierre1891

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain

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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Légendes

Caen - La Gare Saint-Pierre et le Decauville

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dépeint

type MIME

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somme de contrôle

29122e61ff6f4231c54ea9cb449ccd7236848983

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

259 517 octet

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largeur

1 600 pixel

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actuel13 octobre 2020 à 16:32Vignette pour la version du 13 octobre 2020 à 16:321 600 × 1 035 (253 kio)NearEMPTinessPhoto
13 octobre 2020 à 16:32Vignette pour la version du 13 octobre 2020 à 16:321 600 × 1 035 (247 kio)NearEMPTinessUploaded a work by Collection AD - Collection Alice Laurent from [https://www.ebay.fr/itm/CPA-CAEN-La-Gare-St-Pierre-et-le-Decauville-TRAM-VAPEUR-977434/313188808280?hash=item48eb81f658:g:1WIAAOSwbGdfPP77 eBay] with UploadWizard

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