Fichier:Bab Diwan - Années 1910.jpg

Bab_Diwan_-_Années_1910.jpg(234 × 295 pixels, taille du fichier : 13 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Français : C'est une image de Bab Diwan, une entrée de la médina de Sfax, vers le début du 20e siècle.
Date Années 1910
Source http://www.sfax1881-1956.com/Origines/diwan.htm
Auteur CP Garrigues

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Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
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  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel17 août 2018 à 20:19Vignette pour la version du 17 août 2018 à 20:19234 × 295 (13 kio)ArchimoudaUser created page with UploadWizard

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