Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domainPublic domainfalsefalse
This photo, movie, sound recording or work of applied art finished by December 31, 1935 (and not published in the U.S. within 30 days) is public domain both in Brazil and United States because it was first published in Brazil and entered the public domain 60 years after creation.
The protection term of 60 years was the effective one, according to art. 45 Lei 5988/1973. It was already public domain when legislation changed in 1998 and remains so according to art 5, XXXVI, Constituição da República Federativa do Brasil de 1988. Lei 5988/1973 was also the effective law on the URAA date (January 1, 1996).
https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse
Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.
Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier