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Description
Français : Clément et Cie Tricycles bicycles Paris rue Brunel, 20 : affiche. Éditeur : Charles Verneau.
Date
Source
Gallica

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Auteur Auteur inconnuUnknown author
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Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
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Cette image peut être consultée sur le site de la BNF Gallica, fichier : btv1b90127938.

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Ceci est une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art originale en deux dimensions. L'œuvre d'art elle-même est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domain
Le statut de cette œuvre vis-à-vis du droit d'auteur est théoriquement incertain, car dans son pays d'origine, le droit d'auteur a une durée de vie de 70 ans après la mort de l'auteur, dont la date est ici inconnue. Cependant, l'œuvre a été créée il y a plus de 120 ans, et on peut donc raisonnablement supposer que le droit d'auteur a expiré (voir cette discussion communautaire). Ne pas utiliser ce modèle si la date de mort de l'auteur est connue.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.


 Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
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Cette reproduction photographique est donc également considérée comme étant élevée dans le domaine public. Merci de noter qu'en fonction des lois locales, la réutilisation de ce contenu peut être interdite ou restreinte dans votre juridiction. Voyez Commons:Reuse of PD-Art photographs.

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actuel15 février 2017 à 03:00Vignette pour la version du 15 février 2017 à 03:0010 462 × 14 313 (10,84 Mio)Reventfull resolution
24 juin 2014 à 16:47Vignette pour la version du 24 juin 2014 à 16:471 024 × 1 431 (315 kio)Paris17bgUser created page with UploadWizard

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