Description418 of 'Nouvelle histoire de Bayeux' (11072267685).jpg
Image taken from:
Title: "Nouvelle histoire de Bayeux"
Author: CHIGOUESNEL, E. F. A.
Shelfmark: "British Library HMNTS 10171.d.5."
Page: 418
Place of Publishing: Bayeux
Date of Publishing: 1866
Issuance: monographic
Identifier: 000684572
Cette image est issue de la collection The Commons du site Flickr. Les organismes y partageant leur collection déclarent qu'à leur connaissance, aucune restriction de droit d'auteur ne fait obstacle à leur diffusion, pour l'une des raisons suivantes :
l'œuvre est dans le domaine public car les droits d'auteur ont expiré ;
l'œuvre a été rattachée au domaine public pour d'autres raisons, tel que le non respect des conditions nécessaires pour renouveler des droits d'auteur ;
l'organisme est détenteur des droits d'auteur mais ne ne souhaite pas exercer son contrôle ou ;
l'organisme possède des droits suffisant pour permettre à des tiers d'utiliser ces travaux sans aucune restriction.
Merci d'ajouter des bandeaux de licence supplémentaires à cette image si des informations plus spécifiques sont disponibles à propos du statut de cette image. Consultez Commons:À propos des licences pour plus d'informations.
No known copyright restrictionsNo restrictionshttps://www.flickr.com/commons/usage/false