Fichier:21Fi51 - Plan caserne niel 1926.tif

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Description

Description
Français : Sud-Ouest du territoire de la commune de Toulouse, secteur de la Poudrerie, Caserne Niel, Sauzelong, Pont-des-Demoiselles, Côteaux de Pech-David, Rangueil Montaudran-Lespinet.

1926.

Feuille n° 7 du plan imprimé en couleurs de la commune sont figurés et nommés la voirie, l'hydrographie, les espaces verts, les lignes de chemin de fer et de transport en commun, ainsi que la limite de l'octroi.
Date
Source https://basededonnees.archives.toulouse.fr/4DCGI/Web_DFPict/034/21Fi51/ILUMP9380
Auteur Entreprises Photo-aériennes (Les), Service municipal du Plan, – Mairie de Toulouse, Archives municipales, 21Fi51
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel17 juin 2023 à 15:56Vignette pour la version du 17 juin 2023 à 15:561 106 × 1 048 (3,37 Mio)Don-vipFile:21Fi51 - Commune de Toulouse. Plan au 1-5000ème - Feuille n° 7 (1926).tif cropped 91 % horizontally, 88 % vertically using CropTool with lossless mode.

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