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Fichier:Újezd u Brna-flag.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 1 296 × 864 pixels, taille : 5 kio)

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Description

Description
English: A flag of Újezd_u_Brna
Polski: Flaga Újezd_u_Brna
Esperanto: Flago de Újezd_u_Brna
Date
Source Ce fichier est dérivé de : Vlajka obce Újezd u Brna.gif
Auteur mpan
Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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actuel19 décembre 2015 à 05:29Vignette pour la version du 19 décembre 2015 à 05:291 296 × 864 (5 kio)WikimpanUser created page with UploadWizard

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