Discussion:Cour constitutionnelle

Dernier commentaire : il y a 13 ans par Aquilae dans le sujet Terme générique
Autres discussions [liste]
  • Admissibilité
  • Neutralité
  • Droit d'auteur
  • Article de qualité
  • Bon article
  • Lumière sur
  • À faire
  • Archives
  • Commons

À faire modifier

  • Rajouter : Angola, Azerbaïdjan, Birmanie, Guatemala, Kirghizstan, Koweït, Malte, Monténégro, Niger, Ouganda (cour d'appel), Ouzbékistan, Singapour, Suriname, Zambie, Zimbabwe
  • Enlever les tribunaux constitutionnels (Allemagne, Bolivie, Espagne, Pérou, Pologne, Portugal) car ils figurent sur une autre page ? Idem pour la haute cour kenyane ?— Le message qui précède, non signé, a été déposé par Skouratov (discuter), le 16 octobre 2023 à 10:20‎

Terme générique modifier

Le terme de Juridiction constitutionnelle est le terme générique pour décrire soit les cours constitutionnelles, soit les cours suprêmes. Il existe une page Cour constitutionnelle et une autre page Cour suprême. Ne serait-il pas utile de créer une page générique Juridiction constitutionnelle qui définit conceptuellement et de créer des sous sections qui redirigent vers Cour constitutionnelle et Cour suprême en expliquant ce qui les définit ?

Cordialement, --Aquilae (d) 7 octobre 2010 à 20:29 (CEST)Répondre

Revenir à la page « Cour constitutionnelle ».