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Communauté de communes Marches du Velay-Rochebaron

intercommunalité française de la Haute-Loire

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La communauté de communes Marches du Velay-Rochebaron est une communauté de communes française, située dans le département de la Haute-Loire et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Communauté de communes Marches du Velay-Rochebaron
Blason de
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Haute-Loire
Forme Communauté de communes
Siège Monistrol-sur-Loire
Communes 14
Président Xavier Delpy
Date de création
Code SIREN 200073427
Démographie
Population 31 106 hab. (2020)
Densité 88 hab./km2
Géographie
Superficie 353,0 km2
Localisation
Localisation de
Localisation dans la Haute-Loire.
Liens
Site web marchesduvelayrochebaron.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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Historique modifier

Cette communauté de communes naît, le , de la fusion des communautés de communes des Marches du Velay et de Rochebaron à Chalencon[1]. Son siège est fixé à Monistrol-sur-Loire.

Territoire communautaire modifier

Géographie modifier

 
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Composition modifier

La communauté de communes est composée des 14 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Monistrol-sur-Loire
(siège) 		43137 Monistroliens 48,25 8 925 (2021) 185
Bas-en-Basset 43020 Bassois 46,76 4 546 (2021) 97
Beauzac 43025 Beauzacois 36,33 2 971 (2021) 82
Boisset 43034 Boissetous 14,04 370 (2021) 26
La Chapelle-d'Aurec 43058 Chapelous 11,79 1 109 (2021) 94
Malvalette 43127 Malvalettois 21,01 870 (2021) 41
Saint-André-de-Chalencon 43166 17,2 381 (2021) 22
Saint-Pal-de-Chalencon 43212 Saint-Palous 28,95 1 002 (2021) 35
Saint-Pal-de-Mons 43213 San-Palous 27,11 2 291 (2021) 85
Sainte-Sigolène 43224 Sigolénois 30,64 6 023 (2021) 197
Solignac-sous-Roche 43240 Solignacois 8,65 264 (2021) 31
Tiranges 43246 Tirangeois 26,83 454 (2021) 17
Valprivas 43249 23,66 528 (2021) 22
Les Villettes 43265 Villettois 11,78 1 449 (2021) 123

Démographie modifier

Évolution démographique du territoire
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
17 72418 00419 63821 60224 43628 88830 11831 106
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
(Source : Insee[2].)

Administration modifier

Siège modifier

Le siège de la communauté de communes est situé à Monistrol-sur-Loire[3].

Les élus modifier

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

Le conseil communautaire de la communauté de communes Marches du Velay-Rochebaron se compose de 45 membres[4] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit[4] :

Nombre de conseillers Communes
11 Monistrol-sur-Loire
8 Sainte-Sigolène
7 Bas-en-Basset
4 Beauzac
3 Saint-Pal-de-Mons
2 La Chapelle-d'Aurec, Saint-Pal-de-Chalencon, Les Villettes
1 Boisset, Malvalette, Saint-André-de-Chalencon,
Solignac-sous-Roche, Tiranges, Valprivas

Présidence modifier

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
2017 juillet 2020 Louis Simonnet DVG maire des Villettes (1995 → 2020)
juillet 2020 En cours Xavier Delpy[5]   maire de Saint-André-de-Chalencon (2008 → )

Compétences modifier

Article détaillé : Compétences des communautés de communes.

Compétences obligatoires modifier

La communauté de communes exerce, dès sa création, l'ensemble des compétences obligatoires prévues par la loi.

Compétences optionnelles et facultatives modifier

La nouvelle communauté de communes exerce l'ensemble des compétences optionnelles et facultatives qu'exerçaient les communautés de communes fondatrices. La liste de ces compétences figure dans l'annexe 1 de l'arrêté de création[1]. Elles devront être harmonisées dans le délai d'un an pour les compétences optionnelles et de deux ans pour les compétences facultatives.

Régime fiscal et budget modifier

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[3].

Projets et réalisations modifier

 
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Notes et références modifier

Références modifier

  1. ↑ a et b « Arrêté n° DIPPAL/B3/2016/257 du 27 décembre 2016 », sur Préfecture de la Haute-Loire, p 54-63, (consulté le ).
  2. ↑ « Population en historique depuis 1968 - CC Marches du Velay-Rochebaron (200073427). », sur Insee, (consulté le ).
  3. ↑ a et b « Fiche signalétique - CC Marches du Velay-Rochebaron (N° SIREN : 200073427). », sur Banatic, (consulté le )
  4. ↑ a et b « Arrêté constatant le nombre et la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de la CCMVR lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux. » [PDF], sur Préfecture de la Haute-Loire, (consulté le )
  5. ↑ « Marches du Velay-Rochebaron : Xavier Delpy succède à Louis Simonnet à la présidence », sur Le Progrès, (consulté le )

Voir aussi modifier

Articles connexes modifier

Liens externes modifier

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