Communauté de communes Bugey-Vallée de l'Ain
intercommunalité française
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La communauté de communes de Bugey-Vallée de l'Ain était une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant dix communes.
| Communauté de communes Bugey-Vallée de l'Ain | |
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| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Département | Ain |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Jujurieux |
| Communes | 10 |
| Président | Jean Chabry (DVD) |
| Date de création | |
| Date de disparition | (13 ans) |
| Code SIREN | 240100784 |
| Démographie | |
| Population | 8 200 hab. (2006) |
| Densité | 671 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 12,22 km2 |
| Liens | |
| Site web | cc-vallee-ain.fr |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
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Elle a fusionné le avec la communauté de communes de Pont-d'Ain, Priay, Varambon pour donner naissance à la communauté de communes des Rives de l’Ain - Pays du Cerdon.
Composition modifier
Compétences modifier
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Politique du cadre de vie
- Protection et mise en valeur de l'environnement
- Action sociale
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
- Tourisme
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Schéma de secteur
- Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
- Aménagement rural
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- Acquisition en commun de matériel
- NTIC (Internet, câble...)
- Autres
Historique modifier
- : Modification des compétences
- : Le bureau est composé de 10 membres dont le président et le vice-président
- : Le conseil de communauté est composé de 33 délégués titulaires et autant de suppléants
- : Extension des compétences (voir statuts)
- : Modification des compétences optionnelles (voir statuts)
- : La communauté Bugey-vallée de l'Ain s 'est substituée à la CdeC Pays de Cerdon et vallée de l'Ain après dissolution de la CdeC Bugey Bords de l'Ain et dissolution du SIVOM du canton de Poncin
