Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon
intercommunalité française
La communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Rhône, en région Rhône-Alpes, qui existe de 2001 à 2013.
Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon | |
Administration | |
---|---|
Pays | France |
Région | Rhône-Alpes |
Département | Rhône |
Forme | Communauté de communes |
Siège | Cogny |
Communes | 6 |
Président | Jean-Pierre Dumontet |
Date de création | |
Date de disparition | |
Code SIREN | 246900807 |
Démographie | |
Population | 4 278 hab. (2010) |
Densité | 94 hab./km2 |
Géographie | |
Superficie | 45,54 km2 |
Liens | |
Fiche Banatic | Données en ligne |
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Composition modifier
Elle regroupe les 6 communes suivantes :
Compétences modifier
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Protection et mise en valeur de l'environnement
- Activités sanitaires
- Action sociale
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
- Tourisme
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Schéma de secteur
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
- Création, aménagement, entretien de la voirie
Historique modifier
Créée par l'arrêté préfectoral du , elle entre en vigueur le .
Elle fusionne avec la communauté d'agglomération de Villefranche-sur-Saône, la communauté de communes Beaujolais-Vauxonne et les communes de Jarnioux, Liergues et Ville-sur-Jarnioux dans le Rhône et celle de Jassans-Riottier dans l'Ain, pour former la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône à compter du .
Sources modifier
- La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Rhône
- [PDF] La Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
Voir aussi modifier
Articles connexes modifier
Liens externes modifier
- Fiche Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon sur pays-beaujolais.com/france