Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud
Beaune Côte et Sud-Communauté Beaune-Chagny-Nolay | |
Siège de la C.A. | |
Administration | |
---|---|
Pays | France |
Région | Bourgogne-Franche-Comté |
Département | Côte-d'Or, Saône-et-Loire |
Forme | Communauté d'agglomération |
Siège | Beaune |
Communes | 53 |
Président | Alain Suguenot (LR) |
Date de création | |
Code SIREN | 200006682 |
Démographie | |
Population | 51 207 hab. (2019) |
Densité | 92 hab./km2 |
Géographie | |
Superficie | 558,50 km2 |
Localisation | |
Localisation EPCI Beaune Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay dans la Côte-d'Or, France.svg | |
Liens | |
Site web | beaunecoteetsud.com |
Fiche Banatic | Données en ligne |
Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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La communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud-Communauté Beaune-Chagny-Nolay[1] est une communauté d'agglomération française, située dans les départements de la Côte-d'Or et de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.
Historique modifier
Elle est créée le . Le , avec la mise en place du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale en Saône-et-Loire, la communauté d'agglomération intègre la commune de Change, ancienne commune isolée.
Territoire communautaire modifier
Géographie modifier
Composition modifier
La communauté d'agglomération est composée des 53 communes suivantes :
Démographie modifier
Administration modifier
Siège modifier
Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Beaune[3].
Les élus modifier
Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud se compose de 90 conseillers[4] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit :
Nombre de conseillers | Communes |
---|---|
30 | Beaune |
7 | Chagny |
2 | Ladoix-Serrigny, Nolay |
1 (+1 suppléant) | Les 49 autres communes |
Présidence modifier
Le président actuel est Alain Suguenot. Il est assisté au sein du bureau communautaire de 12 vice-présidents et 8 autres membres[5].
Compétences modifier
Ses compétences obligatoires sont l’aménagement de l’espace, le développement économique, l’équilibre social et une politique de ville d’intérêt communautaire.
Régime fiscal et budget modifier
Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[3].
Projets et réalisations modifier
Voir aussi modifier
Articles connexes modifier
- Liste des intercommunalités de la Côte-d'Or
- Liste des intercommunalités de Saône-et-Loire
- Liste des communes de la Côte d'Or
- Liste des cantons de la Côte d'Or
- Liste des arrondissements de la Côte d'Or
Liens externes modifier
Notes et références modifier
Notes modifier
Références modifier
- La dénomination exacte selon les statuts est Beaune, Côte et Sud-Communauté Beaune-Chagny-Nolay : « Les statuts »
- « Population en historique depuis 1968 - CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay (200006682). », sur Insee, (consulté le )
- « Fiche signalétique - CA Beaune, Côte et Sud (N° SIREN : 200006682). », sur Banatic, (consulté le )
- « Le Conseil Communautaire. », sur le site de la communauté d'agglomération (consulté le )
- Bureau de la communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud.