Catégorie:Juridiction de l'Ancien Régime
En France, sous l'Ancien Régime les juridictions étaient nombreuses. Aux anciennes juridictions du Moyen Âge sont venues s'ajouter, rarement se substituer, les juridictions mises en place par la royauté pour réduire l'influence des seigneurs ou amoindrir les compétences de juridictions existantes jugées trop influentes.
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B
P
S
Pages dans la catégorie « Juridiction de l'Ancien Régime »
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B
C
- Vicomté de Carentan
- Chambre ardente (tribunal)
- Chambre des comptes
- Chambre des comptes d'Anjou
- Chambre des comptes de Bar-le-Duc
- Chambre des comptes de Blois
- Chambre des comptes de Bourgogne
- Chambre des comptes de Bretagne
- Chambre des comptes de Dole
- Chambre des comptes de Languedoc
- Chambre des comptes de Lille
- Chambre des comptes de Lorraine
- Chambre des comptes de Moulins
- Chambre des comptes de Normandie
- Chambre des comptes de Paris
- Chambre des comptes de Pau
- Chambre des comptes de Provence
- Chambre des comptes de Savoie
- Chambre des comptes du Dauphiné
- Châtelain (titre)
- Châtellenie
- Conseil des parties
- Conseil provincial d'Artois
- Conseil souverain de Martinique
- Conseil souverain de Roussillon
- Conseil supérieur de la Corse
- Conseils collatéraux
- Conseil souverain d'Alsace
- Cour des aides
- Cour des aides de Dijon
- Cour des monnaies
- Cour des monnaies de Lyon
L
P
- Parlement (royaume de France)
- Parlement de Chambéry
- Parlement de Paris
- Parlement de Tours
- Premier président du Parlement de Paris
- Premier président du parlement de Toulouse
- Présidial
- Présidiaux et bailliages de Bourgogne
- Prévôt des maréchaux
- Prévôté
- Prévôté de Phalsbourg
- Prévôté de Sarrebourg
- Prévôté de Sierck
- Procureur général au Parlement de Paris